Grandes Constitutions Règlements Généraux

 

A La Gloire Du Sublime Architecte Des Mondes

 

GRANDES CONSTITUTIONS

 

&

 

REGLEMENTS GENERAUX

 

DU

 

REGIME EGYPTIEN DE MEMPHIS &MISRAÏM

 

 
   
 

 

 

 

 




 

Filiation directe

Robert AMBELAIN - Gérard KLOPPEL

 

 

 

 

 

 

Grande Loge Egyptienne de France

26 rue Saint Siméon, 76250 Déville les Rouen, France.

 


Acte de déclaration de Robert AMBELAIN.

Les présents "Grandes Constitutions et Règlements Généraux" ont été faits et arrêtés-en séance du 1er jour du 7ème mois de l’an de la Vraie Lumière 5980 par nous, membres de la Commission chargée de rédiger les actes destinés à maintenir l’ordre et la régularité - des travaux de l’Ordre Maçonnique Oriental du Rite Ancien et Primitif de Memphis-Misraïm d’après les instructions reçues du Grand Secrétariat du Souverain Sanctuaire International.

Ces "Grandes Constitutions et Règlements Généraux" font suite aux divers Constitutions, Règlements, Statuts, Décrets Magistraux, Décisions des Convents faits et arrêtés depuis la création des Rites de Misraïm et de Memphis et de Memphis-Misraïm réunis, à savoir :

-      Statut organique du Rite de Misraïm, Milan 1805.

-      Statut organique du Rite de Misraïm, Paris 21 mai 1814. Statut organique du Rite de Memphis, Paris 11 janvier 1839.

-      Constitutions, Statuts et Règlements Généraux de l’Ordre Maçonnique en France, Paris 1859.

-      Constitutions, Statuts et Règlements Généraux de l’Ordre Maçonnique Oriental de Misraïm ou d’Égypte, Paris 1890.

-      Convent du Rite de Misraïm, Paris 1890.

-      Constitutions et Règlements Généraux de l’Ordre Maçonnique Oriental du Rite Ancien et Primitif de Memphis - Misraïm, Paris .21 janvier 1929.

-      Convent du Rite de Memphis-Misraïm, Lyon 1930.

-      Règlement des Loges Symboliques de l’Ordre Maçonnique Oriental du Rite Ancien et Primitif de Memphis-Misraïm, 22ème jour du 8ème mois de la V\L\ 5933.

-      Constitutions et Règlements Généraux de l’Ordre Maçonnique Oriental du Rite Ancien et Primitif de Memphis-Misraïm, Bruxelles 21 juin 1936.

-      Convent du Rite de Memphis-Misraïm, Bruxelles 1936.

-      Convent du Rite de Memphis-Misraïm, Paris 21 septembre 1936.

-      Convent du Rite de Memphis-Misraïm, Paris 21 septembre 1937.

-      Constitutions et Règlements Généraux de l’Ordre Maçonnique Oriental du Rite Ancien et Primitif de Memphis-Misraïm, Lyon 1938.

-      Convent du Rite de Memphis-Misraïm, Paris 1950.

-      Convent du Rite de Memphis-Misraïm, Amérique du Sud 1950.

-      Décret du Souverain Magistère, Paris 1er mars 1969.

-      Convent du Rite de Memphis-Misraïm, Paris 21 juin 1969.

-      Décret du Souverain Magistère, Nice 31 juillet 1973.

-      Règlement des Loges Symboliques du Rite Ancien et Primitif de Memphis-Misraïm, 1980 (nouvelles éditions du Règlement de 1933).

 


TABLE DES MATIERES

 

Articles

PROCLAMATION

 

GRANDES CONSTITUTIONS

 

La Franc Maçonnerie et ses principes généraux

1-2

Des Rites Maçonniques

3

Du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm

4-15

Souverain Sanctuaire International

16-19

Grande Loge Égyptienne d'un Pays ou d'un territoire

20-22

Grands Maîtres des Grandes Loges Égyptienne

23

Souverain Sanctuaire de la Grande Loge

24-33

Conseil des Loges Symboliques

34-35

Convent national

36-42

Convent International

43

Loges Symboliques

44-50

Installation des Ateliers

51-55

Consécration d’un Temple

56

Triangles

57-59

Membres

60-69

Titres Maçonniques

70

Remise des Titres

71

Insignes Maçonniques

72

Port des Insignes Maçonniques

73

Interdictions du port d’emblèmes profanes

74

 

 

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - CHAPITRE I

 

Dispositions Générales

75-76

Composition de la Loge Symbolique

77-78

Membres actifs

79-80

Membres Honoraires

81-83

Membres Fondateurs

84-85

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - CHAPITRE II

 

Dignités et Offices

86-87

Vénérable d’Honneur

88

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - CHAPITRE III

 

Élections des Officiers

89-103

Installation des Officiers

104-106

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - CHAPITRE IV

 

Durée des Fonctions

107

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - CHAPITRE V

Des Fonctions des Officiers Principaux

 

Vénérable Maître

108-128

Ancien Vénérable

129-131

Surveillants

132-147

Orateur

148-167

Secrétaire

168-184

Trésorier

185-194

Expert

195

Délégué pour le Convent

196

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - CHAPITRE VI

Des Fonctions des Officiers secondaires

 

Maître des Cérémonies

197

Hospitalier

198-207

Garde des Sceaux et du Timbre

208

Garde des Archives

209

Architecte Ordonnateur des Banquets

210-211

Couvreur

212

Porte-étendard

213

Tuileur

214

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - CHAPITRE VII

 

Des Commissions en Général

215-219

Commission des Finances

220

Finances de la Loge

221-233

Capitations

234-237

Commission de Bienfaisance

238-239

Actes de Bienfaisance et de Charité

240-244

 

 

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - CHAPITRE VIII

 

Des Travaux de la Loge

245

Tenues de la Loge

246-264

Délibérations

265-277

Scrutins

278-283

Comité - Collège des Officiers

284

Cérémonies et Tenues Spéciales

285

Tenues Mixtes

286

Tenues Blanches Fermées

287

Tenues Blanches Ouvertes

288

Réunions Publiques et Conférences

289

Adoption d’un Lowton

290-294

Reconnaissance Conjugale

295-297

Tenue Funèbre

298

Tenue de Fête Solsticiale

299

Banquets Rituels

300-312

Banquets Profanes

313

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - CHAPITRE IX

 

Préséances et Honneurs

314-316

Entrée dans le Temple

317-338

Voûte d’Acier

339-341

Maillets

342-343

Places  à l’Orient

344-346

Titres Usités et Donnés en Loge

347

Insignes Distinctifs en Loge

348

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - CHAPITRE X

 

Visiteurs

349-357

Mots de Semestre

358-361

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - CHAPITRE XI

 

Inspection Spéciale des Loges

362-365

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - CHAPITRE XII

 

Cas de Suspension, Scission ou Dissolution de la Loge

366-375

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - CHAPITRE XIII

Des Francs-maçons du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm

 

Conditions d’admission

376-377

Instruction de la demande d’admission

378-388

Initiation

389-395

Initiation par Délégation

396-399

Affiliation

400-403

Membres en Congé

404-406

Promotions aux degrés

407-412

Suspension, Radiation

413

Démission

414-417

Régularisation

418

Réintégration

419

Décès et Obsèques

420-428

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - CHAPITRE XIV

 

Discipline et Justice Maçonnique

429-432

Plaintes et Accusations

433-448

Infractions et Délits

449-455

Instruction disciplinaire

456-463

Jugement au sein des Ateliers

464-476

Sanctions et Peines

477-478

Sanctions

479-485

Peines

486-492

Droits d’Appel

493-507

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - CHAPITRE XIV

 

Des Degrés Supérieurs reconnus par la Loge

508

Ateliers de Perfection Provincial

509-521

Chapitre Provincial

522-538

Aréopage et tribunal Provincial

539-548

Grand Consistoire

549-550

Grand Conseil

551-552

Disposition pour la maçonnerie philosophique et hermétique

553-556

DISPOSITIONS GENERALES

557-564

 

 

 

PROCLAMATION

 

Homme, tu as deux oreilles pour entendre le même son, deux yeux pour percevoir le même objet, deux mains pour exécuter le même acte. De même, la Science Maçonnique, la Science par excellence est ésotérique et exotérique. L’ésotérisme constitue la pensée, l’exotérisme le pouvoir. L’exotérisme s’apprend, s’enseigne, se donne, l’ésotérisme ne s’apprend, ne s’enseigne ni ne se donne: il vient d’en HAUT.

 

 

ESOTERISME

 

Toute lumière, toute science, toute doctrine, émane du Souverain Sanctuaire où repose l’Arche Vénérée des Traditions. Nul Maçon, quelque soit son degré maçonnique, ne peut y pénétrer s’il n’y a été appelé.

 

 

EXOTERISME

 

Le Souverain Sanctuaire du Rite de MEMPHIS & ­MISRAIM considérant que le premier devoir d’un corps organisé est de maintenir l’unité dans la législation qui en régit toutes les parties, a décidé afin de maintenir cette unité dans ses Temples, de publier ces GRANDES CONSTITUTIONS, STATUTS ET REGLEMENTS GENERAUX.

A ceux qui seront chargés de les faire exécuter, il dit : SOYEZ JUSTES, à ceux qui devront s’y soumettre il dit :

PAIX SUR LA TERRE AUX HOMMES DE BONNE VOLONTE, et à tous il répète: INCLINEZ-VOUS DEVANT CETTE PUISSANCE SOUVERAINE ET MYSTERIEUSE, que la raison humaine est aussi impuissante à définir qu’à nier et que la Franc-maçonnerie proclame sous le nom de : SUBLIME ARCHITECTE DES MONDES

 


GRANDES CONSTITUTIONS

 

LA FRANC-MACONNERIE ET SES PRINCIPES GENERAUX

Article 1 :          La Franc-maçonnerie du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm, institution humanitaire et philosophique a pour base essentielle la croyance en une Puissance Suprême exprimée et invoquée sous le nom de GRAND ARCHITECTE DE L’UNIVERS ou SUBLIME ARCHITECTE DES MONDES. Elle a pour, objet l’application de l’ART ROYAL. Elle n’impose aucune limite à la libre recherche de la VERITÉ, et c’est pour garantir à tous, cette liberté qu’elle exige de tous, la tolérance.

Article 2 :          La Franc-maçonnerie du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm est une libre association d’hommes et de femmes indépendants, ne relevant que de leur conscience, qui s’engage à mettre en pratique un idéal de paix, d’amour et de fraternité. Elle pour but le perfectionnement moral de l’humanité, et pour moyen la propagation d’une vraie philanthropie, par l’emploi des usages et des formes symboliques et mystiques, qui ne peuvent être révélées et expliquées que par l’initiation. Elle est étrangère à toute influence sectaire, impose à tous ses adeptes le respect des opinions d’autrui, afin de constituer un centre permanent d’union fraternelle hommes et femmes où règne une harmonie parfaite, de pensées. Elle s’assemble dans des endroits spéciaux, afin d’y travailler rituellement avec zèle et assiduité, ils ne doivent y admettre que des hommes et femmes majeurs, de réputation parfaite, gens d’honneur, loyaux et discrets, dignes en tous points d’être leurs Frères et Sœurs.

 

DES RITES MAÇONNIQUES

Article 3 :          L’Ordre Maçonnique est partagé en différents Rites, qui bien que divers tendent tous au même but. Chaque Rite Maçonnique à son autorité régulatrice, sa hiérarchie, et les actes qui émanent de son administration sont obligatoires pour les membres de son Obédience. L’autorité reconnue par chaque Rite a seule le droit de constituer des Maçons, de promulguer des décrets dans ce Rite, et de conférer des degrés de sa Hiérarchie.

 

DU RÉGIME EGYPTIEN DE MEMPHIS & MISRAÏM

Article 4 :          Les Rites de Memphis et de Misraïm, de par la fusion de ces deux Rites en 1899, fusion préparée par le Grand Maître Garibaldi dès 1881, constituent : Le Régime Egyptien de Memphis & Misraïm.

Article 5 :          Le Régime Egyptien de Memphis & Misraïm, constitue un groupe d’Ateliers Maçonniques, eux-mêmes constitués par les Francs-maçons ayant adhéré à ces Grandes Constitutions, aux Règlements Généraux du Rite et au règlement des Ateliers symboliques. Ce groupe se donne pour mission de mettre en œuvre les principes exposés dans les Grandes Constitutions et la pratique des Rituels propres au Rite.

Article 6 :          Par respect pour les principes traditionnels de la Franc-maçonnerie qu’il a maintenu et veut maintenir intact, Le Régime Egyptien de Memphis & Misraïm, admet l’existence des autres Rites, travaillant comme lui à l’accomplissement du Grand Œuvre des anciennes Traditions Maçonniques, en respectant l’indépendance des autres Rites, il entend que les autres Rites agissent à leur égard de la même manière.

Article 7 :          Le siège central du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm, est obligatoirement en France métropolitaine.

Article 8 :          Les Respectables Loges du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm, pratiquent, à l’exclusion de tout autre, les Rituels approuvés et édités par le Souverain Sanctuaire International des Rites Unis.

Article 9 :          Le Violet, blanc et Or sont les couleurs officielles de l’Ordre approuvées par le Souverain Sanctuaire International des Rites Unis de Memphis & Misraïm.

Article 10 :       Les Respectables Loges du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm,  travaillent à la Gloire du Sublime Architecte des Mondes ou à la Gloire du Grand Architecte de l’Univers.

Article 11 :       La présence de l’Équerre, du Compas et de la Règle est obligatoire sur l’autel des serments lors des travaux rituels. Peuvent y être ajoutés la Bible ouverte aux Chapitres prescrits par les Rituels, suivant les degrés, les Grandes Constitutions ou tout autre livre de haute valeur initiatique.

Article 12 :       Le Régime Egyptien de Memphis & Misraïm, est un Rite déiste et spiritualiste, ce qui implique et qui exige la croyance en l’immortalité de l’âme, ou du moins une certaine pérennité posthume pour celle-ci. Mais là s’arrête  la « dogmatique » du Rite leque1 n’est lié et ne dépend d’aucune religion particulière, et laisse depuis toujours ses membres  dans une pleine et totale liberté d’opinions.

Article 13 :       Tous ces Corps constitués ont une hiérarchie intérieure, des obligations et des droits déterminés par les lois et décrets émanant de la Puissance Suprême du Rite et conformément aux présentes Grandes Constitutions.

Article 14 :       L’échelle maçonnique initiatique, dans Le Régime Egyptien de Memphis & Misraïm, est en 95 degrés.

Article 15 :       Les 95 degrés conférés par le Rite, regroupés en corps  organisés et autorisés du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm, sont :

 

                        1ère classe  : La Maçonnerie Symbolique (1er au 3ème degré)

                        2ème classe : La Maçonnerie Philosophique (4ème au 33ème degré)

                        3ème classe : La Maçonnerie Hermétique (34ème au 95ème degré)

 

 

Degrés du ressort des Grandes Loges (1ð90)

 

LOGES SYMBOLIQUES

1

Apprenti

2

Compagnon

3

Maître

 

COLLEGES

4

Maître Secret

5

Maître Parfait

6

Secrétaire Intime

7

Prévôt et Juge

8

Intendant des Bâtiments

9

Maître Elu des Neuf

10

Illustre Elu des Quinze

11

Sublime Chevalier Elu

12

Grand Maître Architecte

13

Chevalier de Royal Arche

14

Grand Elu de la Voûte Sacrée, dit Jacques VI ou Sublime Maçon

 

CHAPITRES

15

Chevalier d'Orient ou de l'Epée

16

Prince de Jérusalem

17

Chevalier d'Orient et d'Occident

18

Sublime Prince Rose-croix

 

SENAT

19

Grand Pontife ou Sublime Ecossais dit de la Jérusalem Céleste

20

Chevalier du Temple

21

Noachite ou Chevalier Prussien

22

Chevalier de Royal Arche ou Prince du Liban

23

Chef du Tabernacle

24

Prince du Tabernacle

25

Chevalier du Serpent d'Airain

26

Ecossais Trinitaire ou Prince de Mercy

27

Grand Commandeur du Temple

28

Chevalier du Soleil ou Prince Adepte

29

Grand Ecossais de Saint André d'Ecosse, Prince de la Lumière

 

AEROPAGE ET TRIBUNAL

30

Grand Elu Chevalier Kadosch, dit Chevalier de l'Aigle Blanc et Noir

31

Grand Inspecteur Inquisiteur Commandeur

32

Sublime Prince du Royal Secret

33

Souverain Grand Inspecteur Général

 

GRAND CONSISTOIRE

34

Chevalier de Scandinavie

35

Sublime Commandeur du Temple

36

Sublime Negociate

37

Chevalier de Shota (Adepte de la Vérité)

38

Sublime Elu de la Vérité

39

Grand Elu des Eons

40

Sage Sivaïste (Sage Parfait)

41

Chevalier de l'Arc-en-Ciel

42

Prince de la Lumière

43

Sublime Sage Hermétique

44

Prince du Zodiaque

45

Sublime Sage des Mystères

46

Sublime Pasteur des Huts

47

Chevalier des Sept Etoiles

48

Sublime Gardien du Mont Sacré

49

Sublime Sage des Pyramides

50

Sublime Philosophe de Samothrace

51

Sublime Titan du Caucase

52

Sage du Labyrinthe

53

Chevalier du Phoenix

54

Sublime Scalde

55

Sublime Docteur Orphique

56

Pontife de Cadmée

57

Sublime Mage

58

Prince Brahmine

59

Grand Pontife de l'Ogygie

60

Sublime Gardien des Trois Feux

61

Sublime Philosophe Inconnu

62

Sublime Sage d'Eleusis

63

Sublime Kawi

64

Sage de Mithra

65

Patriarche Grand Installateur

66

Patriarche Grand Consécrateur #

67

Patriarche Grand Eulogiste

68

Patriarche de la Vérité

69

Chevalier du Rameau d'Or d'Eleusis

70

Patriarche des Planisphères

71

Patriarche des Védas Sacrés

 

GRAND CONSEIL

72

Sublime Maître de la Sagesse

73

Docteur du Feu Sacré

74

Sublime Maître du Sloka

75

Chevalier de la Chaîne Lybique

76

Patriarche d'Isis

77

Sublime Chevalier Théosophe

78

Grand Pontife de la Thébaïde

79

Chevalier du Sadah Redoutable

80

Sublime Elu du Sanctuaire

81

Patriarche de Memphis

82

Grand Elu du Temple de Midgard

83

Sublime Chevalier de la Vallée d'Oddy

84

Docteur des Izeds

85

Sublime Maître de l'Anneau Lumineux

86

Pontife de Sérapis

87

Sublime Prince de la Maçonnerie #

88

Grand Elu de la cour Sacrée #

89

Patriarche de la Cité Mystique #

90

Patriarche Sublime Maître du Grand Œuvre #

 

Degrés du ressort du Souverain sanctuaire International

à partir du 91ème

 

GRAND TRIBUNAL

91

Sublime Patriarche Grand Défenseur de l'ordre

 

GRAND TEMPLE MYSTIQUE

92

Sublime Cathéchrist

93

Grand Inspecteur Régulateur Général

94

Sublime Patriarche de Memphis

 

SOUVERAIN SANCTUAIRE

95

Sublime Patriarche Grand Conservateur du Rite et des traditions

96

Grand Maître d'un Pays ou d'un territoire

97

Grand Maître International substitut

98

Grand Maître International et/ou membre du directoire du S.S.I.

99

Grand Hiérophante ¤

 

En vert les degrés faisant traditionnellement l’objet d’une initiation.

Les autres sont, sauf cas particulier, transmis par communication.

En mauve les degrés administratifs des dignitaires.

# Ces degrés ne peuvent êtres transmis qu’après accord du SSI

¤ L’R.E.M.M. ne reconnaît, à ce jour, aucun Grand Hiérophante.

 

 

 

SOUVERAIN SANCTUAIRE INTERNATIONAL

Article 16 :       Le Souverain Sanctuaire International, Grand Conseil Général du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm, chef et régulateur de l’Obédience, suprême autorité spirituelle du Rite, est dirigé par un directoire de trois membres, 98ème Degré. Ses membres sont tous les titulaires du 96ème degré.

Article 17 :       Les dignitaires du Souverain Sanctuaire International ont en plus pour mission :

1)    De préserver le symbolisme comme chemin initiatique, de maintenir intacts tous les principes philosophiques et mystiques du Rite, ainsi que la foi dans les Grands Maîtres de l’Humanité, s’efforçant de suivre le haut idéal spirituel qu’ils ont répandu et pourront encore répandre dans le monde,

2)    d’expliquer le symbolisme maçonnique d’après les données des sciences initiatiques et de suivre les traditions des anciens Mystères,

3)    de s’efforcer, avec l’aide des connaissances gnostiques, hermétiques et ésotériques, d’établir une fraternelle harmonie qui sera bénéfique non seulement pour l’Ordre mais pour l’Humanité toute entière.

Article 18 :       Le Souverain Sanctuaire International est seul habilité à procéder à des modifications des Rituels en vigueur dans l’Ordre.  Toutes ses décisions et décrets sont sans appel, il lui échoit également en cas extrême d'invalider la patente d'une Grande Loge.

Article 19 :       Une assemblée du Souverain Sanctuaire International peut être convoquée annuellement dans n’importe quelle ville de sa juridiction. Le tiers de ses membres réunissent un quorum dont trois d’entre eux en constituent la base. La convocation peut avoir lieu secrètement si la sécurité des participants l’exige et si les circonstances le justifient. Eu égard aux circonstances ses décisions sont sans appel.

 

GRANDE LOGE Égyptienne D'UN PAYS OU D'UN TERRITOIRE

Article 20 :       Dans un pays ou territoire déterminé, lorsque, au minimum, trois Loges symboliques du Rite sont en activité, elles peuvent demander au Souverain Sanctuaire International une Charte constitutive de Grande Loge Égyptienne, durant la période ou elles ne sont pas assez nombreuses pour cette demande, et par mandement du Souverain Sanctuaire International elles sont rattachées à la Grande Loge Égyptienne du siège de l’Ordre : la Grande Loge Égyptienne de France.

Article 21 :       Lors de la constitution d’une Grande Loge Égyptienne, le Souverain Sanctuaire International désigne un responsable qui porte le titre de Président, s’il n’est pas encore en possession du degré de 95ème, et de Grand Maître National, s’il possède ce degré.

Article 22 :       Le Président ou Grand Maître est chargé de mettre en place le Conseil des Loges Symboliques et lorsque cela devient nécessaire pour la gestion et l’organisation des ateliers à partir du 4ème degré, un Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne.

 

GRANDS MAITRES DES GRANDES LOGES ÉgyptienneS

Article 23 :       Le Grand Maître (96ème), est responsable envers le Souverain Sanctuaire International, des activités maçonniques de sa Grande loge. Le Grand Maître, est dans un premier temps, nommés pour 5 ans, Il est issu des 95ème. Après élection par le collège des Patriarches Grands Conservateurs du Régime Egyptien  (95ème degré) au sein du pays ou territoire, Il est proposé au Souverain Sanctuaire International qui ratifie et promulgue sa nomination. Quand il occupe cette fonction, il n'est pas membre d'une loge en particulier, mais membre de toutes.

 

SOUVERAIN SANCTUAIRE DE LA GRANDE LOGE Égyptienne

Article 24 :       Pour la création, le Grand Maître demande au Souverain Sanctuaire International l’accord pour créer un Souverain Sanctuaire, accord qui se traduit par la réception d’une Charte issue du Souverain Sanctuaire International.

Article 25 :       Le Président du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne est le Souverain Grand Maître (96ème). Il est l’autorité suprême du Rite dans un pays ou territoire. Sa tâche est de veiller principalement à l’application de la tradition maçonnique et aux Rituels. I1 n’a de compte à rendre qu’au Souverain Sanctuaire International. Sur le plan national ses décisions sont sans appel. Pour les loges symboliques, Il délègue ses pouvoirs au Conseil des Loges Symboliques.

Article 26 :       Le Président du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne ou son délégué, peut seul, autoriser les augmentations de salaires. Il initie lui-même les Maçons aux  30ème et 33èmedegré et par délégation du Souverain Sanctuaire International du 66ème au 90ème degré inclus, il donne délégation pour les initiations, aux Trois Fois Puissants Maîtres pour les degrés du 4 au 14ème, aux très sages Hathirsatha pour les degrés du 15 au 18ème degré et au Trois Fois Puissant grand commandeur pour les degrés du 19 au 33ème degré. Il nomme, dans un premier temps, les Officiers du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne pour 5 ans, ceux-ci étant ensuite élus par le collège des Patriarches Grands Conservateurs du Régime Egyptien  (95ème degré) au sein du pays ou territoire.

Article 27 :       Les Officiers dignitaires du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne sont :

-        le Substitut Grand Maître National

-        le Grand Secrétaire ; Grand Chancelier

-        le Grand Orateur, Ministre d’État

-        le Grand Trésorier

-        le Grand Maître des Cérémonies

-        le Grand Conservateur, Garde des Sceaux

-        le 1er Grand Gardien

-        le 2ème Grand Gardien

Les Offices sont pourvus en fonction du nombre de membres du Souverain Sanctuaire.

 

Article 28 :       Le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne statue sur toutes les affaires de l’Obédience au sein de son pays ou territoire, il a pouvoir absolu sur tous les degrés par l’entremise des Corps constitués de l’Ordre. Il est à la fois Grand Tribunal, Cour d’appel et de Cassation.

Article 29 :       En tant que Grand Tribunal, il statue sur les délits commis par des Frères investis du 4ème au 90ème degré. Ses sentences sont communiquées au Conseil des Ateliers du degré du Frère inculpé. En cas d’expulsion à vie, la sentence est communiquée à tous les Ateliers du Rite. Ces décisions sont sans appel, sauf recours auprès du Grand Maître Mondial.

Article 30 :       Dans les cas déterminés par lui-même, limitant sa propre autorité, le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne délègue son Pouvoir Souverain, ou ne prononce qu’après avoir pris l’avis des Corps Maçonniques d’une hiérarchie moins élevée, constituée par lui et dans la limite des pouvoirs qu’il leur a délégué.

Article 31 :       Le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne, admet ou rejette les demandes de création de nouveaux Ateliers. Ces Ateliers, une fois installés, le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne a toujours le droit de les suspendre momentanément ou de les interdire s’ils violent les engagements qu’ils ont pris ou s’ils méconnaissent les décrets de l’Autorité Suprême.

Article 32 :       Le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne est constitué civilement dans le cadre d’une association loi 1901 pour la France ou équivalente pour les autres pays, appelé "CAGLIOSTRO suivi du nom du pays ou du territoire" exemple : "CAGLIOSTRO France", elle se réunit annuellement en assemblée générale, elle fixera, pour les degrés à partir du 4ème,  les sommes à payer dans sa juridiction soit : la capitation, droit d’entrée, l’obtention des degrés et diplômes, elle tient compte de la part R.E.M.M. et décide de l’emploi de ces sommes pour le plus grand bien de l’Ordre.

Seule, la carte d'identité des ateliers Philosophiques et hermétiques, dument validée pour l'année en cours, détermine l'appartenance à l'obédience et donne la possibilité d'occuper une fonction au sein de l'Ordre et de ses Grandes Loges Égyptiennes.

Article 33 :       La gestion et l’emploi de ces sommes seront déterminés par un arrêté dudit Souverain Sanctuaire, dans la forme édictée dans les Règlements Généraux et les lois du pays.

 

CONSEIL DES LOGES SYMBOLIQUES

Article 34 :       Il gère du point de vue organisationnel et initiatique, par délégation du Grand Maître, les ateliers des trois premiers degrés de la "Grande Loge Égyptienne concernée". Il est constitué civilement dans le cadre d’une association loi 1901 pour la France ou équivalente pour les autre pays, appelé "GARIBALDI suivi du nom du pays ou du territoire" exemple : "GARIBALDI France", qui se réunit annuellement en assemblée générale, au cours du convent. Il fixera, pour les trois premiers degrés,  les sommes à payer dans sa juridiction soit : la capitation, droit d’entrée, l’obtention des degrés et diplômes compte tenu de la part R.E.M.M. et décidera de l’emploi de ces sommes pour le plus grand bien de l’Ordre.

Seule, la carte d'identité des ateliers Symboliques, dument validée pour l'année en cours, détermine l'appartenance à l'obédience et donne la possibilité d'occuper une fonction au sein de l'Ordre et de ses Grandes Loges au niveau Symbolique.

Article 35 :       Le Conseil se réunit lorsque les circonstances l’exigent sur convocation de son président.

 

CONVENT

Article 36 :       Le Convent est l’assemblée plénière des Maîtres d’une Grande Loge Égyptienne. Il est convoqué obligatoirement au minima une fois par année par son président. Des Convents extraordinaires peuvent être convoqués lorsque les circonstances l’exigent. Les recommandations du Convent ne peuvent devenir exécutoires qu’après avoir reçu l’approbation du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne.

Article 37 :       En tant que de besoin, dans le respect des délais, le Convent National, sera l’occasion d’élire le Conseil National des Loges Symboliques pour la duré des 3 ans qui suivent le vote. Le Président du Conseil des Loges Symboliques en est issu, il est élu par ses pairs. Le Conseil des loges symboliques de la Grande Loge Égyptienne règle toutes les affaires courantes pour les trois premiers degrés. Pour être candidat au Conseil de l’Ordre, il faut (sauf dérogation exceptionnelle du Grand Maître), être maître depuis cinq ans au moins, V\M\ installé  et à jour administrativement. (Candidature motivée, à transmettre au moins un mois avant l’élection).

Article 38 :       Pour toute élection, les représentants des Respectables (Triangles ou Loges) disposent lors des votes au Conseil National des loges symboliques, De 3 à 9 membres, 2 voix de 10 à 19 membres et trois voix à partir de 20 membres

Article 39 :       Le Président du Conseil des loges symboliques sera le président de la structure civile "GARIBALDI + nom du pays ou du territoire". Il est sous l’autorité directe de la Grande Maîtrise du pays.

Article 40 :       Le Président du Conseil des loges symboliques, après son élection devra nommer, au sein des membres élus du Conseil des loges symboliques, les 9 autres Grands Officiers de l’Ordre qui suivent et dont certains composeront le comité directeur de la structure civile :

-        Le 1er Grand Surveillant. (Vice Président de la structure civile)

-        Le 2ème Grand Surveillant.

-        Le Grand Orateur.

-        Le Grand Secrétaire. (Secrétaire de la structure civile)

-        Le Grand Expert.

-        Le Grand Maître de Cérémonies.

-        Le Grand Trésorier.  (Trésorier de la structure civile)

-        Le Grand Hospitalier.

-        Le Grand Couvreur.

Ainsi que les délégués régionaux.

Article 41 :       Le Conseil des loges symboliques, pourra établir un règlement intérieur qui lui sera propre. Ce règlement intérieur devra recevoir l’approbation de la Grande Maîtrise du pays, il ne pourra en aucun cas être dérogatoire au Grandes Constitutions et règlements Généraux de l’ordre

Article 42 :       Le Conseil des loges symboliques, devra en principe, se réunir, 2 fois par an.  

 

CONVENT INTERNATIONAL

Article 43 :       Le Convent International est l’assemblée plénière des délégués de toutes les Grandes Loges de l'Ordre. Il est convoqué et présidé par le directoire du Souverain Sanctuaire International, Il règle les questions administratives des Ateliers symboliques sur le plan international. I1 tient ses assises dans le pays du siège central du Rite. Les recommandations du Convent International ne peuvent devenir exécutoires qu’après avoir reçu l’approbation du Souverain Sanctuaire International.

 

LOGES SYMBOLIQUES

Article 44 :       Pour obtenir l’autorisation de former une Loge Symbolique, il faut une réunion de sept Maçons au moins, possédant régulièrement le degré de Maître, si le nombre est inférieur mais au moins égal à trois, il ne pourra se former qu’un triangle qui se transformera en loge juste dès que le nombre de Maître sera de cinq et loge juste et parfaite quand celui-ci sera de sept.

Article 45 :       Ces Maçons s’organisent pour constituer l’Atelier Provisoire avec un représentant chargé des premières relations avec le Conseil National des loges symboliques.

Article 46 :       Celui-ci devra déposer un dossier de demande de création auprès de la Grande Loge Égyptienne, afin que celui-ci, après avis du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne, rende sa décision. Ce dossier devra comprendre :

1)  Un tableau des Membres demandeurs,

2)  Les dossiers complets définis par l’ordre avec les éléments permettant de vérifier les titres Maçonniques de tous les Sœurs et Frères qui se présentent pour fonder ledit nouvel Atelier, comprenant entre autre, les éléments permettant de prouver qu’ils sont en règle avec les Ateliers ou le Rite auquel ils ont pu appartenir jusqu’à ce jour,

3)  Un titre distinctif qui ne devra jamais être celui d’un autre Atelier de l'Ordre.

Article 47 :       La demande et les pièces sont soumises au Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne qui statue définitivement sur ce rapport.

Article 48 :       Si la constitution du Nouvel Atelier est refusée, les pièces, les titres Maçonniques déposés sont immédiatement restitués aux auteurs de la demande.

Article 49 :       Si la demande est acceptée et après versement du montant financier pour : les droits de constitution, les rituels, les capitations et droits d’entrée des membres, l’acte constitutif dûment signé, scellé et timbré est remis par le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne qui désigne les Commissaires Installateurs. D’autre part, le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne attribue à la nouvelle loge, un numéro d’ordre.

Article 50 :       Aussitôt que l’Acte constitutif aura été accordé et sur l’avis officiel qui lui en est donné par le Grand Secrétaire, l’Atelier devra procéder aux élections provisoires de ses Officiers et se constituer en structure civile (loi 1901 ou autre suivant pays).

 

INSTALLATION DES ATELIERS

Article 51 :       Aussitôt que la constitution d’un Nouvel Atelier est accordée, le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne désigne une commission de trois membres au moins et de cinq au plus pour procéder à l’installation et à l’allumage des Feux. Les frais de voyage des Commissaires Installateurs sont à la charge du Nouvel Atelier qui en fera le versement au Trésor préalablement à l’installation. Cependant, si la chose est possible, l’installation peut être confiée à des Maçons établis dans l’Orient de l’Atelier à installer ou dans l’Orient le plus voisin ou bien encore usant de son pouvoir Souverain, le Grand Maître peut en charger les Futurs V\M\, 1er et 2ème Surveillants qui se font alors remplacer d’office pendant la cérémonie d’installation.

Article 52 :       Le Rituel de la fondation, de l’inauguration et de l’installation d’un Atelier est fixé par le Souverain Sanctuaire International.

Article 53 :       La correspondance régulière d’un Atelier avec l’Autorité du Rite ne débute qu’après le dépôt au Grand Secrétariat du procès-verbal de l’installation et des obligations signées par les Officiers.

Article 54 :       Lorsque la correspondance est régulièrement établie, les Ateliers ont le droit de conférer les degrés et degrés pour lesquels ils ont été mandatés, mais ils ne peuvent le faire hors de l’Orient dans lequel ils ont été établis.

Article 55 :       Les Ateliers, avant de distribuer une brochure, circulaire ou planche maçonnique aux autres cellules de l’Obédience ou d'autre Obédiences, doivent obtenir l’autorisation préalable du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne.

 

CONSECRATION D’UN TEMPLE

Article 56 :       Lorsqu’un nouveau Temple sera créé dans l’Obédience du Rite, i1 devra être consacré à la Gloire du Suprême Architecte des Mondes par une cérémonie rituelle spéciale au cours d’une Tenue Solennelle à laquelle seront obligatoirement présents les représentants de l’ordre. La consécration doit être donnée par un des Grands Maîtres Internationaux ou le Grand Maître de la Grande Loge Égyptienne ou ses Délégués. Le Consécrateur devra être obligatoirement titulaire du 66ème  degré du Rite (Grand Patriarche Consécrateur, Initiateur). La Tenue se tiendra au degré prescrit par le Rituel et sera présidée par le Consécrateur.

 

TRIANGLES

Article 57 :       La cellule embryonnaire de la Maçonnerie est le Triangle. Pour obtenir l’autorisation de former un Triangle, il faut une réunion de trois Maîtres au moins.

Article 58 :       Les Triangles qui ne sont pas considérés comme des Ateliers, ne confèrent de droit que le premier degré, mais ils peuvent, en demandant chaque fois une autorisation spéciale, conférer, après avis favorable, le second et le troisième degré sous condition de respect des lands-marks.

Article 59 :       Les Rituels utilisés par les Triangles sont prescrits par le Souverain Sanctuaire International.

 

MEMBRES

Article 60 :       La Franc-maçonnerie connue sous l’Ancienne dénomination de l’Art Royal ou d’Art Libre de Tailler la Pierre, telle que le Rite en perpétue la tradition, forme, en son sein, est une association d’hommes libres réunis dans le but de se rendre utiles à leurs semblables. Elle exige surtout, que dans toutes les circonstances de la vie, les Maçons se prêtent un mutuel appui.

Article 61 :       Tout Maçon est nécessairement un homme fidèle à l’honneur, à sa patrie et soumis aux lois.

Article 62 :       Nul n’est Maçon de l'Ordre de Memphis & Misraïm et d'une de ses Grandes Loges, s’il n’a été régulièrement reconnu, proclamé comme tel par un Atelier régulier du Rite et porté au registre matricule de l’Ordre, ouvert au Secrétariat Général et à jour avec le trésor.

Article 63 :       Nul ne peut être reçu Maçon avant sa majorité à l’âge de 18 ans révolus à moins qu’il ne soit fils de Maçon, en ce cas, le 1er degré peut lui être conféré à 16 ans, accomplis, et le 3ème degré seulement à 18 ans.

Article 64 :       Pour être reçu Maçon, il faut jouir de la liberté de ses actions, posséder une instruction suffisante et avoir une vie irréprochable

Article 65 :       Par sa nature, le caractère maçonnique est indélébile, il est cependant enlevé à ceux qui ont encouru des peines infamantes et ceux qui ont commis des délits et des crimes.  

Article 66 :       Tout Maçon rayé du tableau doit être signalé immédiatement avec les motifs de sa radiation, au Secrétariat du Rite qui devra faire connaître cette radiation aux Ateliers. En aucune circonstance, une semblable communication ne peut être faite qu’après les délais d’expiration de l’appel et de la confirmation de la sentence.

Article 67 :       Les Ateliers du Rite ne devront, sous aucun prétexte, admettre dans leur sein, même à titre de visiteur, les Frères et Sœurs rayés du registre matricule de l’Ordre. Le Président d’un Atelier qui manquerait à cette prescription se mettrait sous le coup d’une réprimande ou même d’une suspension momentanée.

Article 68 :       Tout Maçon est tenu de se soumettre aux décisions et arrêtés de l’Atelier dont il est membre actif même quand ces décisions ont été prises en son absence.

Article 69 :       Tout Maçon est tenu de se conformer à la discipline des Ateliers et d’accepter les sanctions qui lui seraient appliquées s’il ne s’y conformait pas.

 

 

TITRES MACONNIQUES

Article 70 :       Le Souverain Sanctuaire International du Rite est seul habilité à émettre les titres maçonniques individuels. Ils sont envoyés par ses soins aux Grandes Loges Nationales qui les remettent à leurs Loges qui doivent lui en faire obligatoirement la demande, dès qu’elles ont procédé à une collation de degré ou après affiliation d’un Franc-maçon, ou après régularisation d’un Franc-maçon irrégulièrement initié au dit degré. L’autorisation d’affiliation ou de régularisation étant du ressort du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge.

 

REMISES DES TITRES

Article 71 :       Chaque titre maçonnique individuel ne peut être remis à l’impétrant qu’après avoir été signé par le Grand Maître National ou son adjoint et muni du sceau.  L’impétrant y apposera sur le champ sa signature.

 

INSIGNES MACONNIQUES

Article 72 :       Les tabliers, cordons et sautoirs du Rite ne différent entre eux qu’en raison de la fonction occupée. Leurs formes et couleurs, à chaque degré, sont prescrites impérativement par le Souverain Sanctuaire International.

 

PORT

Article 73 :       Les Officiers ne peuvent se décorer des insignes de leurs Offices que dans l’exercice de leurs fonctions, ou quand ils font partie de délégations officielles à l’intérieur de locaux maçonniques. Les Vénérables Maîtres et Anciens Vénérables peuvent porter celui de leur Office quand ils représentent leur Loge. Les membres de la direction du Rite doivent être décorés de leurs insignes aux séances des Convents et quand ils assistent ès qualités à des travaux maçonniques. Nul ne peut prendre part aux travaux que revêtu de ses insignes maçonniques.

 

INTERDICTIONS

Article 74 :       Il est interdit de placer sur les cordons des emblèmes monarchiques, religieux, héraldiques ou de distinctions civiles, à l’exception des bijoux de Loges et des emblèmes afférents à des récompenses, dignités, fonctions ou grâces maçonniques admis dans Le Régime Egyptien de Memphis & Misraïm.

 

 


REGLEMENTS GENERAUX

CHAPITRE I :

DISPOSITIONS GENERALES

Article 75 :       Toute Loge qui ne se conforme pas rigoureusement aux prescriptions des GRANDES CONSTITUTIONS et des REGLEMENTS GENERAUX peut être, suivant la gravité du cas, suspendu, mis en sommeil ou démoli.

Article 76 :       Une Loge est libre de transporter son siège dans une autre localité ou Orient. I1 doit, en ce cas, adresser une demande régulière au Conseil National des Loges Symboliques, exposant les motifs de cette détermination.

 

COMPOSITION DE LA LOGE SYMBOLIQUE

Article 77 :       La Loge Symbolique se compose de membres actifs, de Sœurs et Frères qui y sont affiliés ainsi que de membres honoraires.

Article 78 :       Le nombre des membres est indéterminé, tous sont portés au tableau de l’Ordre en l’une des qualités suivantes : Membres actifs – Membres  honoraires.

 

MEMBRES ACTIFS

Article 79 :       Les Membres actifs ont voix délibératives sur toutes les questions qui intéressent la Loge.

Article 80 :       Aucun Membre actif n’est dispensé de la cotisation, si ce n’est par décision spéciale, prise à la majorité des deux tiers des membres présents de la Loge.

Si l’exonération est faite au niveau local, la capitation nationale reste due.

 

MEMBRES HONORAIRES

Article 81 :       Sont Membres honoraires, les Sœurs et Frères auxquels la Loge a donné ce titre pour services rendus, soit à l’Atelier, soit à l’Ordre. Il faut que ces Membres fassent partie de l’Atelier ou appartiennent à un Rite reconnu par le Souverain Sanctuaire International.

Article 82 :       Les Sœurs et Frères honoraires n’ont que voix consultative dans toutes les affaires qui ne concernent que la Loge, excepté lorsqu’ils sont Officiers Dignitaires, alors ils ont voix délibérative.

Article 83 :       Les Membres honoraires sont exempts de payer les cotisations régulières au niveau local, à moins que leur volonté ne les porte à refuser cette faveur, la capitation nationale reste due. Ils pourront être promus aux Offices, mais en les acceptants, ils deviennent Membres actifs et soumis à la cotisation.

 

MEMBRES FONDATEURS

Article 84 :       Les Membres fondateurs d’une Loge jouissent des privilèges et des prérogatives attachés à leur ancienneté. En l’absence du Vénérable, des Surveillants ou de l’expert, la Présidence revient de droit, au plus ancien fondateur de la Loge.

Article 85 :       Tout Maître Maçon peut être Membre Fondateur dans plusieurs Loges du Rite, pour autant que ces Loges se trouvent dans des Orients différents où il n’existait pas encore d’Atelier.

 

CHAPITRE II :

DES DIGNITES ET DES OFFICIERS DE LA LOGE

Article 86 :       Les Loges sont dirigées par des Officiers élus pour trois ans, ils peuvent être renouvelés, Ils prennent rang comme suit :

-           Vénérable Maître

-           Ancien Vénérable (Passé Maître)

-           Premier Surveillant

-           Deuxième Surveillant

-           Orateur

-           Secrétaire

-           Trésorier

-           Grand Expert

-           Maître des Cérémonies

-           Hospitalier

-           Couvreur

Autres responsabilités :

-           Ordonnateur des Banquets

-           Garde des Sceaux, du Timbre

-           Garde des Archives

-           Porte Étendard

-           Tuileur

La fonction de Garde des Archives,  peut seule être cumulée avec tout autre.

Article 87 :       L’Orateur, le Secrétaire, le Maître des Cérémonies, l’Hospitalier, l’Architecte ordonnateur des Banquets pourront seuls avoir des Adjoints.

 

VENERABLE D’HONNEUR

Article 88 :        En fonction de la qualité maçonnique et de l’implication particulière d’une Sœur ou d’un frère ancien vénérable, la loge peut  décider de le nommer vénérable d’honneur.

 

CHAPITRE III :

ELECTIONS DES OFFICIERS DIGNITAIRES DE LA LOGE

Article 89 :       La Loge procède tous les trois ans à l’élection des Officiers dignitaires. En cas de démission ou départ d’un officier, une élection partielle sera organisée dans les plus brefs délais, le temps du ou des postes sera le temps restant à courir jusqu’à la prochaine élection régulière.

Article 90 :       Le jour des élections est fixé un mois à l’avance et tous les membres de la Loge en sont informés par une planche tracée.

Article 91 :       Si, au jour fixé pour les élections, plus de la moitié des membres effectifs n’assistent pas aux travaux, les élections sont ajournées à la tenue suivante, ce dont chaque Frère sera prévenu par une planche tracée, il sera alors procédé aux élections quel que soit le nombre des membres présents.

Article 92 :       Les élections doivent être terminées avant la célébration de la Fête du  Solstice d’été.

Article 93 :       Tout membre de la Loge, pour être éligible doit (sauf dérogation du grand Maître) au moins posséder le degré de Maître depuis plus de 1 an, exception faite pour le vénérable (voir article 109). Les membres non domiciliés dans l’Orient, ceux en voyage, ne sont pas éligibles.

Article 94 :       Nul ne peut être pourvu de deux Offices, si ce n’est en vertu d’un Arrêté spécial de l’Atelier qui détermine temporairement la réunion de plusieurs Dignités dans la personne d’un même Frère.

Article 95 :       Avant les nominations, le Vénérable rappelle à la Loge l’importance du choix et les qualités nécessaires pour remplir chaque Office. Il invite le Trésorier à faire connaître à la Loge le nom des Sœurs et Frères qui sont débiteurs envers le Trésor. Les Sœurs et Frères en retard de paiement sont privés du droit de vote et de pouvoir être élus, mais s’ils s’acquittent à l’instant même ils deviennent électeurs et éligibles.

Article 96 :       Le Vénérable, les 1er et 2ème  Surveillants, l’Orateur, le Secrétaire, le Trésorier, le Grand Expert sont élus au scrutin secret, sauf décision unanime des présents pour un vote à main levée, il a lieu à la majorité des suffrages. Le Vénérable proclame chaque nomination. Les autres Officiers dignitaires sont proposés par le Vénérable et leur nomination est sanctionnée par la Loge.

Article 97 :       Si au premier tour de scrutin il n’y a pas de majorité absolue, il est procédé à un second tour entre les Sœurs et Frères qui ont réuni le plus de suffrages, en cas d’égalité de suffrages au second tour, l’élection du plus ancien Maître sera proclamée sans égard à son âge civil.

Article 98 :       La sœur ou le Frère élu à une dignité, s’il est présent aux travaux, déclare accepter ou non sa nomination, s’il est absent, le Secrétaire le prévient de son élection en l’invitant à se rendre à l’assemblée suivante ou à faire connaître par une planche tracée s’il accepte ou non.

Article 99 :       Si la Sœur ou le Frère présent aux travaux déclare ne pouvoir accepter, il est procédé à une nouvelle élection.

Article 100 :    Le refus d’accepter un Office quel qu’il soit, auquel une Sœur ou ­un Frère aura été régulièrement élu(e), sans motif reconnu valable par la Loge est une offense pour tous.

Article 101 :    Si Sœur ou un Frère élu est absent et répond qu’il n’accepte point, il est procédé à son remplacement dans l’assemblée suivante : tous les membres en sont prévenus.

Article 102 :    Enfin, si la Sœur ou le Frère négligeait de faire connaître son intention dans les sept jours d’accepter ou de refuser, il sera également procédé à son remplacement dans l’assemblée suivante.

Article 103 :    Toute Sœur ou Frère qui aurait accepté un Office et négligerait pendant trois assemblées consécutives de se présenter aux travaux pour remplir ses fonctions, sans donner de motifs valables de son absence, sera considéré comme démissionnaire et il sera procédé à son remplacement. Il en sera de même pour une Sœur ou un Frère qui ne se présenterait pas le jour prévu pour son installation.

 

INSTALLATION DES OFFICIERS DIGNITAIRES DE LA LOGE

Article 104 :    La première tenue après la célébration de la Fête d’été, après l’ouverture des travaux, les Officiers Dignitaires sortant déposent sur le plateau du Vénérable les insignes de leur autorité, les registres, les comptes, les bijoux caractéristiques de leurs fonctions, et occupent leur plateau jusqu’après la prestation de serment des nouveaux élus. Le Vénérable sortant fait l’appel des nouveaux élus, leur fait prêter serment.

Article 105 :    Une Sœur ou un Frère élu de nouveau à la Dignité dont il est en possession, ne prête pas son obligation. I1 est seulement proclamé et l’on applaudit à sa confirmation.

Article 106 :    Le Vénérable sortant installe chaque nouvel Officier dans la fonction qui lui a été conférée et à la place qu’il doit occuper, finissant éventuellement par le nouveau Vénérable, auquel il remet le Maillet dont il est dépositaire. Lorsqu’un Membre du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne est présent, c’est lui qui installe le nouveau Vénérable. Toute nomination de dignitaires doit recevoir l’exequatur du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne en suivant l’ordre hiérarchique.

 

CHAPITRE IV

DE LA DUREE DES FONCTIONS

Article 107 :    Le Vénérable, le Premier et Second Surveillant ne peuvent être réélus qu’une fois, il doit s’écouler alors un intervalle d’une année avant qu’ils ne puissent être appelés de nouveau aux mêmes fonctions. Tous les autres Officiers peuvent être réélus indéfiniment par délibération spéciale de la Loge.

 

CHAPITRE V

DES FONCTIONS DES OFFICIERS DIGNITAIRES

SECTION : DU VENERABLE MAITRE EN CHAIRE

 

Article 108 :    Le Vénérable Maître est le chef élu de la Loge.

Article 109 :    Pour être candidat au poste de vénérable, il faut posséder le degré de maître depuis plus de 3 ans et avoir été déjà une lumière de la loge sauf dispense spéciale du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne. Il doit être âgé d’au moins 25 ans d’âge civil et être domicilié dans l’Orient de la Loge ou dans un rayon tel qu’il lui soit possible de remplir exactement ses fonctions.

Article 110 :    Le Vénérable élu et nommé doit prêter entre les mains du Vénérable sortant l’obligation suivante :

« JE JURE SUR MON HONNEUR ET MA FOI MACONNIQUE D’OBEIR SANS RESTRICTION AUX STATUTS, REGLEMENTS GENERAUX, EMANANT OU A EMANER DU SOUVERAIN SANCTUAIRE INTERNATIONAL DU RITE DE MEMPHIS & MISRAIM, D’OBEIR A SES DECRETS ET DE N’EMPLOYER L’AUTORITE QUE JE RECOIS DE MES FRERES ET DES PUISSANCES SUPREMES DU RITE QUE POUR LE BIEN DE L’ORDRE EN GENERAL ET DE CE RESPECTABLE ATELIER EN PARTICULIER. JE JURE DE REMETTRE A MON SUCCESSEUR OU S’IL Y A LIEU A LA GRANDE LOGE ÉGYPTIENNE OU SES DELEGUES, LA CHARTE, LES CONSTITUTIONS ET LES PIECES QUE JE RECOIS AUJOURD’HUI ET DONT JE ME CHARGE COMME D’UN DEPOT ENVERS L’ORDRE. »

Cette obligation doit être transcrite au livre d’architecture et signée séance tenante. Une cérémonie spécifique lui donnera le statut de Vénérable Maître Installé.

Article 111 :    La patente de la Loge et les Constitutions sont confiées à la garde du Vénérable. Il doit les déposer au Secrétariat Général de l'Ordre au premier ordre qu’il reçoit de l’autorité régulatrice. La Loge, instruite par le Vénérable de la demande qui lui est faite, ne peut se refuser à la remise exigée. La patente devra toujours être déposée visiblement au pied de l’autel du Vénérable les jours de tenue.

Article 112 :    Le Vénérable préside à l’Orient les travaux de toutes les assemblées ordinaires et extraordinaires, il répond de leur régularité.

Article 113 :    Il a seul le droit de faire convoquer la Loge même pour les tenues extraordinaires, mais il ne peut se dispenser de la faire convoquer pour les tenues d’obligation.

Article 114 :    Le Vénérable accorde la parole, il met les objets en délibération, il renvoie à des commissions les affaires devant faire l’objet de rapport, il clôt les discussions, en présente le résumé, recueille les voix et annonce le résultat à la Loge. Il a lui seul, le droit de retirer la parole à une Sœur ou un Frère lorsque qu’elle ou il s’écarte de la question ou  n’observe pas la modération et le calme requis.

Article 115 :    Indépendamment de la stricte observation des Règlements Généraux et des Décrets des Puissances Suprêmes, le Vénérable doit maintenir sans cesse l’exécution des articles réglementaires que la Loge s’est imposée. Il doit en outre, veiller scrupuleusement à l’immatriculation des Frères et Sœurs  nouvellement initiés ou affiliés et à la délivrance immédiate des diplômes à tout Frère et Sœur de son Atelier. A la fin de chaque année, le Vénérable doit de plus adresser au Secrétariat Général un rapport détaillé sur la situation et Les travaux de l’Atelier. L’accomplissement rigoureux de ces devoirs en assurant ses droits, contribuera puissamment à la prospérité de la Loge. Il veille à la conservation des Métaux, il signe avec le Secrétaire et l’Orateur, tous les actes de comptabilité de l’Atelier et les tracés du Livre d’Architecture.

Article 116 :    Le Vénérable est Président de toutes les Commissions instituées par la Loge.

Article 117 :    Le Vénérable peut Accorder directement des secours des Frères et Sœurs  nécessiteux qui se sont fait connaître de lui mais dans les limites de l’Arrêté pris à cet effet par la Loge.

Article 118 :    Conférer les degrés accordés par la Loge, initier les profanes, recevoir les affiliés, régler et signer la correspondance, établir l’ordre du jour pour les tenues, tels sont les droits et devoirs du Vénérable. Attention : Aucun maçon extérieur à l’obédience ne peut être affilié sans l’accord du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne.

Article 119 :    Le Vénérable signe tous les actes de la Loge tant en minute qu’en expédition, de même que tous les mandats pour régler les dépenses, soit avec l’un des Surveillants, soit avec 1’Orateur, soit avec le Secrétaire ou le Trésorier.

Article 120 :    Dans toutes les délibérations, lorsque les avis et les suffrages sont également partagés, le Vénérable résout la question par la prépondérance de sa voix.

Article 121 :    En cas de désobéissance, d’irrégularité ou de désordre le Vénérable a le pouvoir de suspendre et au besoin de fermer les travaux même au milieu d’une délibération. Il a le droit de faire couvrir le Temple à tout Maçon membre de la Loge ou visiteur s’il croit cette mesure nécessaire à la régularité des travaux. Le Frère qui lui résiste se rend coupable de désobéissance majeure: il est exclu des travaux et la Loge décide séance tenante de la peine à lui infliger.

Article 122 :    Tout Maître, a le droit de faire des propositions, le Vénérable peut les mettre en délibération ou les réserver.

Article 123 :    Aucune Sœur ou Frère, sous aucun prétexte ne peut reprendre le Vénérable, encore moins formuler à haute voix des plaintes contre lui.

Article 124 :    Si quelque Sœur ou Frère contrevient à l’article précédant, les Surveillants doivent le rappeler à l’ordre. En cas d’insistance ils lui font couvrir le Temple et l’Orateur requiert contre lui suivant les règlements. La Loge en ce cas statue sous la présidence du Premier Surveillant, même en présence du Vénérable et sans qu’il se déplace.

Article 125 :    Un Vénérable ne peut faire travailler une Loge qu’avec et d’après les Rituels imposés ou approuvés in extenso par le Souverain Sanctuaire International.

Article 126 :    Quand il se présente en Loge après l’ouverture des travaux, il est introduit avec les honneurs d’usage et conformément aux coutumes du Rite.

Article 127 :    En quittant sa fonction, il prend le titre d’Ancien Vénérable, ou Passé Maître, qu’il conserve jusqu’à ce que le Vénérable en fonction soit lui-même remplacé.

Article 128 :    En cas de décès, démission ou absence prolongée, la Loge fixe la tenue dans laquelle il sera procédé à l’élection d’un nouveau Vénérable.

 

SECTION 2 : DE L’ANCIEN VENERABLE OU PASSE MAITRE

Article 129 :    L’Ancien Vénérable prend place à l’Orient à la gauche du Vénérable en exercice, il le remplace en cas d’absence. Il a de droit la parole.

Article 130 :    Il est chargé de défendre les Sœurs ou Frères contre lesquels des accusations graves seraient portées.

Article 131 :    C’est à lui que l’on adresse éventuellement les plaintes contre le Vénérable ou les deux autres Lumières de la Loge, dans ce cas, il transmet les plaintes aux autorités maçonniques de l’Ordre pour statuer. La décision est ensuite portée à la connaissance de la Loge, qui n’a plus qu’à s’y conformer.

 

SECTION 3 : DES SURVEILLANTS

Article 132 :    Les Surveillants élus sont installés dans la même tenue que les autres Officiers et prêtent entre les mains du Vénérable l’obligation suivante : Moi, élu Surveillant de ce Respectable Atelier, je jure sur mon honneur et ma foi maçonnique de remplir fidèlement les devoirs de ma fonction, de n’avoir jamais en vue que la prospérité de l’Ordre et de ce Respectable Atelier, auquel je dois l’exemple de l’obéissance aux Lois du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm et du respect des droits de mes Frères et Sœurs.

Article 133 :    Les Surveillants se placent à l’Occident, le Premier à la Colonne du Midi, le Second à celle du Nord.

Article 134 :    Ils ont, après le Vénérable Maître en Chaire et l’Ancien Vénérable, l’autorité sur toute la Loge, ils ont de droit la parole et annoncent les travaux proposés par le Maître en Chaire.

Article 135 :    Les Surveillants demandent la parole par un coup de maillet, ils doivent se tenir debout et à l’ordre s'ils demandent la parole pour eux même, assis si cela entre dans le cadre de leur fonction.

Article 136 :    Les Surveillants aident le Vénérable dans l’administration de la Loge. Ils veillent à ce que chaque Officier s’acquitte de ses devoirs, par l’intermédiaire de l’Expert ou du Maîtres des Cérémonies. Ils rappellent à l’ordre ceux qui s’en écartent et ils doivent être obéis.

Article 137 :    Ils signent avec le Vénérable, au nom de la Loge ou par délégation, toutes les pièces officielles correspondant à leur fonction, qui s’expédient.

Article 138 :    Ils aident ceux des Frères et Sœurs qui ne peuvent répondre littéralement aux demandes du catéchisme maçonnique de chaque degré.

Article 139 :    Si une Sœur ou un Frère parle sans permission, le Surveillant qui dirige la Colonne sur laquelle la Sœur ou le Frère est placé, lui impose le silence en frappant un coup de maillet, il l’avertit qu’il doit demander la parole et que le Vénérable seul peut la lui accorder.

Article 140 :    Ils ne laissent circuler dans la Loge, que les Officiers et seulement pour l’exercice de leurs fonctions.

Article 141 :    En cas de faute en Loge, ils ne peuvent être repris que par le Vénérable et sous forme d’observation.

Article 142 :    Ils maintiennent l’ordre, la décence et la régularité sur les Colonnes, ils transmettent avec exactitude les paroles, telles qu’ils les ont reçues du Vénérable, ils observent attentivement leurs Colonnes et avertissent le Vénérable, dès qu’une Sœur ou un Frère demande la parole, si plusieurs la demandent en même temps chaque Surveillant les désigne successivement en tenant compte de leur degré et de leur âge profane.

Article 143 :    Ils avertissent le Vénérable de tout ce qui se passe en dedans et au dehors de la Loge, Ils accordent aux Sœurs et aux Frères la permission de s’absenter momentanément des travaux et en préviennent le Vénérable qui seul a le droit de permettre à une Sœur ou un Frère de se retirer définitivement.

Article 144 :    En l’absence du Vénérable et de l’Ancien Vénérable, le Premier Surveillant préside la Loge, à son défaut, le Second Surveillant prend le Maillet, si ce dernier est également absent, la Loge est présidée de droit par le plus ancien des Maîtres présents. Celui-ci pourra, s’il le juge à propos, céder le Maillet à tel autre Frère qu’il désignera.

Article 145 :    Le Frère ou la Sœur occupant dans ce cas le Trône, nommera d’office les Frères et Sœurs qui remplaceront les Officiers dignitaires et secondaires absents, dont les adjoints, s’ils en ont, ne seraient pas présents aux travaux.

Article 146 :    Les Surveillants ne peuvent, en aucun cas, abandonner leur Maillet, ni le remettre à aucun Frère et Sœur sans l’autorisation du Maître en Chaire.

Article 147 :    Lorsque les Surveillants arrivent en Loge après l’ouverture des travaux, ils sont reçus suivant l’usage.

 

SECTION 4 : DE L’ORATEUR

Article 148 :    Le Respectable Orateur est placé à l’Orient, au Midi.

Article 149 :    L’Orateur est le conservateur et l’organe de la Loi, comme tel, il ne peut présider la Loge. Sur son plateau doivent toujours être déposés les Règlements Généraux et les           Règlements Financiers de la Loge. Dans toutes les circonstances il est l’organe de        l’Atelier, il est chargé de porter la parole, tant en Loge qu’en dehors de la Loge.

Article 150 :    L’Orateur est le gardien des statuts et des règlements et il en requiert l’exécution.

Article 151 :    Il prend directement la parole du Vénérable et elle lui est accordée de préférence à tout autre.

Article 152 :          Après la fermeture de la discussion par le Vénérable, il résume les avis et donne ses conclusions.

AUCUNE SŒUR OU AUCUN FRERE N’A LE DROIT DE L’INTERROMPRE NI DE DEMANDER, APRES LUI, LA PAROLE SUR LE MEME SUJET SI CE N’EST POUR DEMANDER LE SCRUTIN.

Article 153 :    Quand il requiert l’exécution d’un article du Règlement et qu’on n'a pas égard à ses vœux il peut demander que son réquisitoire ou ses conclusions soit inséré avec le motif dans le tracé des travaux du jour. Dans ce cas, il donne par écrit au Frère Secrétaire, les conclusions relatives à ses vœux et les signe au Livre d’Architecture. Cette faculté ne peut lui être refusée, il a le droit de se faire délivrer un extrait du procès-verbal.

Article 154 :    Il appose son visa sur toutes les expéditions, certificats et autres actes émanant de la Loge.

Article 155 :    L’Orateur ne doit laisser procéder à aucune Initiation sans s’être assuré que les  dossiers demandés aient bien été enregistré par le national de façon à entre autre vérifier si le profane proposé n’a pas été rejeté par un autre Atelier.

Article 156 :    Il est responsable de la première instruction des nouveaux initiés et doit leur faire signer le règlement.

Article 157 :    L’Orateur est chargé de l’instruction des Maîtres.

Article 158 :    L’Orateur a le droit de prendre aux archives de la Loge et même avec déplacement, toutes les pièces nécessaires à son instruction, mais il doit en avoir signé le reçu sur le livre ad hoc.

Article 159 :    Comme il est responsable des doctrines professées en Loge, il pourra interrompre tout morceau d’architecture présenté par un membre de la Loge ou un visiteur, s’il contient des éléments contraires aux principes maçonniques.

Article 160 :    S’il s’élève des contestations sur quelques pièces dont il aurait refusé la lecture, il requiert la nomination d’une commission pour en faire l’examen séance tenante. La commission décide si la pièce doit être communiquée à la Loge. Il n’y a point de recours à la Loge contre cette décision.

Article 161 :    L’Orateur a le droit de réclamer la clôture de toute discussion dans laquelle il croirait voir de l’aigreur ou lorsque des membres sembleraient manquer de modération, dans ce cas les conclusions de l’Orateur devront être mises aux voix.

Article 162 :    L’Orateur assiste au dépouillement des scrutins, du sac aux propositions et du tronc de bienfaisance, il ne peut en aucun cas refuser d’apposer sa signature et son visa aux expéditions dont la Loge aura ordonné la délivrance.

Article 163 :    Les jours de Fête et de réception, l’Orateur embellit les travaux par des morceaux d’architecture appropriés, il peut toutefois déléguer cette tâche.

Article 164 :    Il doit également, chaque année, au moment de l’installation des nouveaux dignitaires, rendre compte des travaux de la Loge en résumant tout ce qui se sera passé d’important au point de vue de la Loge ou de la Maçonnerie en général.

Article 165 :    L’Orateur est chargé de prononcer l’oraison funèbre des Frères qui passent à l’Orient Eternel.

 

Article 166 :    En cas d’absence, l’Orateur est remplacé par son adjoint et, à son défaut, par un Maître désigné par le Vénérable Maître en Chaire.

Article 167 :    L’Orateur Adjoint remplit les fonctions d’Orateur en l’absence du titulaire. Il jouit alors des mêmes prérogatives. S’il est chargé d’une affaire, i1 la continue et donne ses conclusions, même en présence du titulaire, en ce cas, l’Adjoint occupe la place de l’Orateur pendant qu’il donne ses conclusions ou lorsqu’il fait les rapports qui lui sont confiés.

 

SECTION 5 : DU SECRETAIRE

Article 168 :    Le Secrétaire est placé â l’Orient au Nord.

Article 169 :    Le Secrétaire prend rang immédiatement après l’Orateur, comme lui, il demande la parole directement au Vénérable.

Article 170 :    Il doit à toutes les assemblées, avoir sur son plateau le Tableau Général des Membres de la Loge.

Article 171 :    Le Secrétaire convoque les Frères aux jours déterminés par la Loge pour les Tenues régulières. I1 énonce sur les planches de convocation le plan des travaux du jour et y désigne l’heure et le lieu de la tenue. Il convoque également les Frères pour les Tenues extraordinaires et les banquets. Pour les commissions, il doit suivre les indications du Vénérable. Il a soin que les planches de convocation soient remises aux Sœurs ou Frères auxquels elles sont adressées au moins cinq jours d’avance pour les Tenues extraordinaires et les banquets. Toutes ces convocations devront être immédiatement adressées au Secrétariat Général du Rite.

Article 172 :    Il appose sa signature "par mandement de la Loge", sur toutes les planches qu’il trace, sur tout extrait, certificat et expédition qu’il délivre sur ordre de la Loge. Les autres pièces contresignées par lui sont revêtues de cette formule : "par mandement du Vénérable", ou de l’Officier qui le remplace. Dans aucun cas, il ne peut se refuser de contresigner ou signer une pièce qui émane de la Loge.

Article 173 :    Il trace la planche des travaux de chaque Tenue, après approbation par la Loge, il le fait signer par le Vénérable, par l’Orateur et la contresigne lui-même.

Article 174 :    Tout tracé commencera par ces mots :

A\L\G\D\S\A\D\M\

La Respectable Loge:                                         à l’Orient de :

Régulièrement convoquée en Tenue et fraternellement assemblée sous le Point Géométrique connu des seuls Enfants de la Vraie Lumière, dans un lieu très fort et très éclairé, où règnent la Paix, la Force et l’Union, a ouvert ses travaux le …. , ou toute autre formule approuvée par le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge.

Article 175 :    Tout tracé ainsi rédigé fera loi pour la Loge.

Article 176 :    Le Secrétaire doit mentionner sur son procès-verbal si les offices sont remplis par les titulaires ou les suppléants.

Article 177 :    Le Secrétaire mentionne dans l’esquisse des travaux, toutes les pièces qui ont été lues pendant la séance, il indique sur chacune d’elle la date du procès-verbal qui en fait mention et les remet ensuite au Frères Gardien des Archives. Les esquisses devront toujours être tracées, sur un registre côté et paraphé par le Vénérable.

Article 178 :    Les procès-verbaux des Tenues extraordinaires sont transcrits sur le registre des procès-verbaux ordinaires, mais avec mention de l’ordre de convocation et du nombre de Frères et Sœurs présents, tant à l’ouverture qu’à la clôture des travaux, d’après le Livre des Présences.

Article 179 :    Le Livre d’Architecture devant dans tous les cas être soumis aux contrôles des Trésorier, Hospitalier et Garde des Archives, le Secrétaire doit mentionner à chaque Tenue, tant ordinaire qu’extraordinaire, les recettes ou les dépenses autorisées par la Loge et les pièces comptables à l’appui du paiement.

Article 180 :    Le Secrétaire ne peut permettre à quiconque la lecture des registres ou d’autres pièces, ni en donner copie ou extrait sans l’autorisation écrite du Vénérable. Cette condition étant remplie, il signera le document en ajoutant "par ordre du Vénérable Maître en Chaire".

Article 181 :    Le Secrétaire n’expédiera aucune pièce que sur du papier à entête portant le timbre distinctif de la Loge. Toutes les fois qu’il recevra des pièces concernant la Loge, il en avertira immédiatement le Vénérable et ne les décachettera jamais sauf accord de ce dernier.

Article 182 :    Le Secrétaire tient un registre matricule sur lequel doivent être inscrits tous les Membres de la Loge, par ordre de réception avec tous les renseignements de degrés, d’âge, de lieu de naissance, domicile... Il est chargé de transmettre au Secrétariat Général du Rite le résultat des élections des Officiers, mois par mois, un état des mutations qui peuvent s’être opérées à chaque Tenue, et dans la première quinzaine de janvier de chaque année, un état nominatif de tous les membres de l’Atelier, ainsi que tous autres éléments demandés dans le mémento du secrétaire. Il s’entend avec le Trésorier pour l’immatriculation immédiate, sur le contrôle général du Rite, des Frères nouvellement admis dans la Loge.

Article 183 :    Lorsque l’Atelier reçoit une demande de Diplôme ou de congé, le Secrétaire donne au Trésorier le nom du Frère qui a fait cette demande. Il est de son devoir lorsqu’un diplôme est réclamé : de s’assurer auprès du Frère Trésorier si le Frère pour lequel il est demandé est débiteur envers l’Atelier. Il a les mêmes obligations à remplir pour les demandes d’augmentation de degré.

Article 184 :    Le Secrétaire dispose pour chaque Tenue le Livre des Présences qui doit être signé par les Membres de l’Atelier, tant à l’ouverture qu’à la clôture des Travaux. Il a soin de le faire arrêter par le Vénérable et il indique sur l’esquisse du jour, le nombre de Frères présents. Ce livre doit toujours être à la disposition du Frère Trésorier et du Collège des Officiers.

 

SECTION 6 : DU TRESORIER

Article 185 :    Le Trésorier se trouve à la gauche de l’Orateur sur la Colonne du Midi.

Article 186 :    Le Trésorier est le seul dépositaire et le gardien des Métaux de la Loge. Suivant les prescriptions adoptées par la Loge, il reçoit les Métaux tant pour les réceptions aux trois degrés symboliques que pour les affiliations et les cotisations des membres de la Loge, il en donne quittance et reverse au national les montants correspondant dans les délais requis.

Article 187 :    Lorsque la Loge procède à une Initiation, le Trésorier s’informe du nom du Frère ou de la Sœur qui présente le candidat. Il l’engage à avertir le récipiendaire de la valeur des Métaux qu’il doit verser à la caisse Avant les épreuves, il perçoit du profane le montant de l’Initiation, dans le cas où cette formalité ne serait pas remplie il ne pourrait être procédé à la réception ou à l’affiliation.

Article 188 :    Aucune augmentation de degré ou régularisation ne pourra avoir lieu que sur présentation de la quittance du Trésorier.

Article 189 :    Les Diplômes, Brefs et Congés, signés, timbrés et scellés, ne seront délivrés par le Frère Trésorier qu’aux Frères ou Sœurs qui seront en règle avec le Trésor de l’Atelier. En cas de non exécution de cet article, le Trésorier devient responsable envers l’Atelier de ce qui sera dû par un Frère ou une Sœur qui sans s’acquitter aurait reçu un Diplôme, un Bref ou un Congé.

Article 190 :    Le Trésorier fait connaître tous les trois mois aux lumières de la Loge la situation de sa caisse, les noms des Sœurs et Frères qui sont en retard de paiement, il doit provoquer près d’eux, des avertissements fraternels et si la carence des Sœurs et Frères  perdure, il fait connaître leurs noms à la Loge après accord du vénérable.

Article 191 :    Il est en général chargé de toutes les recettes et de toutes les dépenses, il en tient un registre exact, il tient également un livre de compte ouvert à chaque Sœurs et Frères.

Article 192 :    Il ne délivre de Métaux pour les dépenses ordinaires que sur mandats du vénérable.

Article 193 :    Quant aux dépenses extraordinaires, elles doivent être approuvées, par les trois Lumières. Ce comité statue sur les propositions qui lui sont soumises et sa décision, adoptée de confiance par la Loge, est convertie en un arrêté consigné à la planche des travaux du jour où le rapport a été présenté.

Article 194 :    La comptabilité de chaque Atelier sera l’objet d’un règlement spécial dressé par les Sœurs et Frères du dit Atelier. Ce règlement sera soumis à la sanction de l’Autorité Suprême avant d’être exécutoire. Chaque année, les comptes de recettes et dépenses seront présentés au Collège des Officiers et seront ensuite approuvés par la Loge, il en sera transmis une copie au National. Il ne pourra légalement être procédé à l’installation des Officiers qu’après l’accomplissement de cette formalité.

 

SECTION 7 : DE L’EXPERT

Article 195 :    Le Grand Expert (ou Frère Terrible) se tient constamment, le glaive en main, au haut de la Colonne du Midi, devant le plateau de l’Orateur.  Il aide à maintenir l’ordre et le silence sur les Colonnes. Il annonce les visiteurs, il prévient en même temps le Maître des Cérémonies de leurs degrés et qualités maçonniques. Il exige de chaque Sœur ou Frère qui entre le mot de passe et de semestre. Il distribue les boules et les bulletins de vote, il recueille les votes et les remet au Vénérable qui en fait le dépouillement en sa présence et en celle du Respectable Orateur. Il prépare et accompagne pendant les travaux de réception les récipiendaires aux trois degrés symboliques et ne les remet entre les mains du Maître des Cérémonies qu’à l’instant de la proclamation.

 

SECTION 8 : DU DELEGUE POUR LE CONVENT

Article 196 :     Le Vénérable Maître est le délégué de la loge auprès du conseil national des loges symboliques, Il fait élire un délégué suppléant qui devra :

1)    être âgé de plus de 25 ans,

2)    avoir reçu dans le monde profane une instruction qui le mette à même de concourir utilement aux travaux du conseil national des loges symboliques,

3)    être Maître depuis plus d’une année,

4)    pour que l’élection soit régulière, il faudra que l’élu ait obtenu les deux tiers des suffrages des membres présents,

5)     Ce mandat de Délégué adjoint est renouvelable comme les postes d’officier de la loge. 

 

CHAPITRE VI

DES FONCTIONS DES OFFICIERS SECONDAIRES

 

SECTION 1 : DU MAITRE DES CEREMONIES

Article 197 :    Le Maître des Cérémonies, muni d’un double mètre, ou d’une canne est placé en haut de la Colonne du Nord, devant le plateau du Secrétaire. Il est chargé de tout ce qui concerne le cérémonial. I1 veille à ce que pendant les travaux, les Sœurs et Frères se placent conformément à leurs Offices, degrés et qualités et à ce que lorsqu’ils entrent en Loge, ils soient décorés. LE TABLIER EST DE RIGUEUR. Il reçoit les sœurs et Frères visiteurs qui lui sont présentés par les Experts, il les conduit à la place qu’ils doivent occuper eu égard à leurs degrés et dignités maçonniques, lorsqu’il s’agit d’un Vénérable ou de tout autre haut dignitaire auquel des honneurs sont dus, il se conforme aux rites prescrits et aux usages reçus. I1 assiste les Initiés à tous les degrés, dès l’instant où ils sont remis entre ses mains par l’Expert et jusqu’à ce que la réception soit terminée. Il remercie la Loge, au nom des Initiés, aux deux premiers degrés symboliques. Lors des banquets, il fait placer convenablement les Délégués et visiteurs, selon leurs degrés connus et se concerte avec l’Architecte ordonnateur des Banquets pour l’embellissement et la régularité de la Fête.    Il se place à table vis-à-vis du Maître Président afin d’être à même de recevoir directement ses ordres. Il répond à la première santé d’usage ou autres si le Vénérable le juge convenable.

 

 

SECTION 2 : DE L’HOSPITALIER

Article 198 :    L’Hospitalier se trouve à la droite du Secrétaire sur la Colonne du Nord. Il fait circuler à chaque réunion de la Loge le tronc de bienfaisance. Après l’avoir présenté au Vénérable, qui en ordonne la vérification, il en retire le produit et mention en est faite dans l’esquisse des travaux du jour. Il veille attentivement à ce qu’aucune Sœur et aucun Frère ne quitte le Temple avant d’avoir déposé son offrande dans le tronc de la veuve, qu’il place, à cet effet, dès l’ouverture des travaux, sur le plateau du Premier Surveillant. L’Hospitalier est chargé de tous les actes de bienfaisance de la Loge, sauf le droit réservé au Vénérable.

Article 199 :    La Loge s’en remet entièrement aux soins et au zèle de l’Hospitalier et de la Commission de Bienfaisance pour la distribution des secours qu’elle est en état d’accorder, soit en nature, soit en argent. En conséquence, il est interdit à tout Atelier de voter des quêtes extraordinaires ou des secours avant qu’il en ait été délibéré par la Commission. Jamais de semblables propositions ne pourront être mises sous le Maillet.

Article 200 :    Lorsqu’un Membre de la Loge prend intérêt à un malheureux, il s’adresse à la Commission de Bienfaisance par l’intermédiaire de l’Hospitalier, il pourra être appelé à la réunion de la Commission, afin de fournir tous les renseignements à l’appui de sa requête.

Article 201 :    La caisse de l’Hospitalier est entièrement indépendante de celle du Trésorier, les fonds en sont exclusivement destinés au soulagement des malheureux, cette destination ne peut être changée sous aucun prétexte.

Article 202 :    L’Hospitalier tient un registre à deux colonnes (recettes et dépenses), contenant par ordre de numéro et avec mention de la décision prise le nom du Frère ou Sœur secouru, sa profession, son domicile etc. Ce registre ne sera jamais communiqué qu’aux trois premiers Dignitaires de la Loge, à la Commission de Bienfaisance.

Article 203 :    Les secours en argent autorisés par la Commission de Bienfaisance ne seront payés par l’Hospitalier que sur la présentation du mandat délivré par cette Commission et signé, en sa présence, par la personne à laquelle il aura été remis.

Article 204 :    Si un Membre de la Loge tombe malade, l’Hospitalier est chargé de le visiter au nom des Sœurs et Frères, de lui offrir des secours, s’il en a besoin, et de rendre compte de sa santé à chaque tenue.

Article 205 :    A la tenue de chaque mois, l’Hospitalier donne au Vénérable la situation de sa caisse.

Article 206 :    L’Hospitalier prépare une balance de ses comptes pour le jour de l’installation des nouveaux Officiers. Ces comptes ayant déjà été vérifiés par la Commission de Bienfaisance sont renvoyés à une Commission de trois Membres, nommée par le Vénérable, laquelle, après une nouvelle vérification, en fait la clôture par un arrêté signé sur le livre de caisse. Copie de cet arrêté est délivrée, pour sa décharge, à l’Hospitalier sortant d’exercice.

 

Article 207 :    L’Hospitalier peut être reconduit dans ses fonctions au delà de trois ans par une délibération spéciale de la Loge. Avec cette dérogation au principe général, la Loge ne doit avoir en vue que le désir d’épargner aux nécessiteux le désagrément de donner à connaitre leurs besoins à de nouveaux Frères.

 

SECTION 3 : DU GARDE DES SCEAUX ET DU TIMBRE

Article 208 :    Le Garde des Sceaux et du Timbre est le dépositaire des Sceaux et du Timbre de Loge.

Il signe et appose le sceau à toutes les planches émanées de l’Atelier lorsqu’elles sont déjà revêtues de la signature du Vénérable, de l’Orateur et du Secrétaire avec cette formule : "Timbré et scellé par Nous, Garde des Sceaux et du Timbre N°………" Lorsqu’il aura signé, timbré et scellé les Diplômes, Brefs et Congés, il ne pourra les remettre qu’au Trésorier responsable envers l’Atelier. Il tient un registre par ordre de date et de numéro, de toutes les pièces qu’il scelle.

 

SECTION 4 : DU GARDE DES ARCHIVES

Article 209 :    Le Garde des Archives est le dépositaire des Statuts., Règlements, anciens Livres d’Architecture, Comptes-rendus, Procès-verbaux et généralement de tous les objets ou pièces dont le dépôt a été ordonné. Tous les objets en dépôt sont inscrits, par ordre de date et numéro, sur un registre à ce destiné. Il ne communique aucune pièce, avec déplacement, si ce n’est au Vénérable, à l’Orateur, au Trésorier, sur leurs récépissés inscrits avec ordre de date sur un registre spécial. Tous les autres Sœurs et Frères, indistinctement, ont droit aux communications nécessaires à leur instruction, mais sans déplacement, et jamais au-delà des connaissances relatives aux degrés acquis.

Quinze jours avant l’installation des nouveaux Officiers, le Garde des Archives sortant de fonction, et son successeur, en présence de l’Architecte, procède à un récolement général de toutes les pièces existant aux Archives, mention est faite sur les registres d’ordre contresignée par les trois Officiers qui y ont procédé.

 

SECTION 5 : DE L’ARCHITECTE ORDONNATEUR DES  BANQUETS

Article 210 :    L’Architecte ordonnateur des Banquets surveille tout ce qui concerne l’entretien, l’embellissement et le mobilier de la Loge, il tient un inventaire en double du mobilier de la Loge, il en conserve un exemplaire et remet le second à l’Archiviste. Il ne peut en aucun cas acquérir du mobilier sans y être autorisé par la Loge. Il ordonne tout ce qui concerne les travaux de Banquet, se fait remettre les Métaux et en règle l’emploi, il a soin que les reliefs en soient distribués aux Frères servants.

Article 211 :    Le Trésorier ou tout autre Sœur et Frère désigné ad hoc par le Vénérable est chargé du recouvrement de la cotisation pour les Banquets, il en donne connaissance à l’Architecte Ordonnateur des Banquets.

Cette Sœur ou Frère adresse conjointement au Secrétaire la liste des Frères et Sœurs qui doivent y assister.

 

SECTION 6 : DU COUVREUR

Article 212 :    Le Couvreur se tient constamment, glaive en main, à l’intérieur du Temple, près de l’entrée dont il a la garde. Il porte la plus grande attention à ce que la Loge soit toujours parfaitement couverte.         Le Couvreur assiste les Experts, dans tout ce qui se rapporte à la sûreté des travaux intérieurs. I1 n’ouvre la porte du Temple que sur ordre du 2ème Surveillant. Il veille à ce qu’aucune Sœur ou Frère ne s’introduise en Loge sans être habillé maçonniquement. Si la Loge n’a pas de Tuileur, il exige de chacun d’eux le mot de passe du degré auquel se tiennent les travaux. I1 informe l’Expert de tout ce qui se passe à l’extérieur et de ce qui se fait dans la salle des pas perdus. Pendant la lecture des procès-verbaux, les discussions et les conclusions de l’Orateur, il fait connaître par un coup frappé à l’intérieur que l’entrée du Temple ne peut être accordée en ce moment. Si la Loge ne compte pas au nombre de ses Officiers un Porte-étendard, le Couvreur peut dans les marches maçonniques être chargé de la Bannière de la Loge. La fonction de Couvreur peut être remplie soit par un Ancien Vénérable, soit par le plus jeune Frère ou Sœur du degré auquel la Loge travaille.

 

SECTION 7 : DU PORTE-ETENDARD

Article 213 :    Les Loges qui possèdent une Bannière ou un Étendard, peuvent élire un Frère qui en a la garde. Le Porte-étendard est responsable du port de l’Étendard dans toutes les manifestations maçonniques tant extérieures qu’intérieures.

 

SECTION 8 : DU TUILEUR

Article 214 :    Le Tuileur se tient constamment, glaive en main, à l’extérieur du Temple, près de l’entrée dont il a la garde. Il porte la plus grande attention à ce que la Loge soit toujours parfaitement couverte extérieurement. Le Tuileur tuile tous les Frères ou Sœur qui demandent l’entrée du Temple.

 

 

CHAPITRE VII

DES COMMISSIONS EN GENERAL

Article 215 :    Indépendamment des soins que chacun des Officiers doit apporter dans l’exercice de ses fonctions, à la conservation des intérêts des Ateliers, les droits et les intérêts de tous peuvent être confiés à, des Commissions particulières. Lorsque le Vénérable juge qu’une proposition est d’une importance majeure, il fait nommer par l’Atelier une commission pour l’examiner et faire rapport à la prochaine séance.

Article 216 :    Le Vénérable est d’office président de toutes les commissions, il est remplacé, en cas d’absence, par l’Ancien Vénérable ou, à son défaut, par le Premier Surveillant ou le Second Surveillant. Si tous les quatre sont absents, et qu’aucun Officier dignitaire ne fait partie de la commission, elle sera présidée d’office par le plus ancien Maître Maçon présent.

Article 217 :    Les commissions nomment leur rapporteur.

Article 218 :    L’Orateur et le Secrétaire font partie de toutes les commissions, mais avec voix consultative seulement, à moins d’avoir été spécialement désignés comme membres effectifs de l’une ou l’autre commission.

Article 219 :    Les Ateliers auront deux commissions permanentes : la commission des finances et la commission de bienfaisance.

 

COMMISSION DES FINANCES

Article 220 :    Cette commission se compose du Vénérable, des Surveillants, de l’Orateur, du Secrétaire, du Trésorier et de trois Maîtres, dans la séance qui suit immédiatement celle de l’installation, elle se réunit régulièrement. Le nombre de cinq membres présents au moins, est nécessaire pour la validité de ses délibérations. Toutes  les autres Sœurs et Frères de l’Atelier peuvent assister aux travaux de cette commission, mais avec voix consultative seulement. Cette commission s’occupe de l’amélioration des finances et en surveille les rentrées. A cet effet, à la fin de chaque trimestre, le Trésorier lui remet la liste des Sœurs et Frères en retard de cotisations. Elle propose chaque année à l’Atelier les dépenses prévues et ordinaires et les arrête lorsqu’elles ont été faites. Elle est chargée de la vérification préalable de tous les comptes, sauf ceux de l’Hospitalier, et d’après son rapport les comptes sont arrêtés définitivement par l’Atelier en Assemblée Générale. En un mot, elle gère, elle administre toutes les affaires financières de l’Atelier. Lorsque l’Atelier délibère sur les projets, sur les travaux extraordinaires ou sur quelque fête, la commission est tenue de présenter l’état des finances. Elle fixe par aperçu les sommes que le trésor peut fournir et avise aux moyens d’exécution. Elle doit s’opposer à toute dépense extraordinaire lorsque le trésor est grevé de quelques dettes ou n’est pas approvisionné des sommes nécessaires pour couvrir les charges prévues dans le cours de l’année. Si malgré son opposition, l’Atelier délibère et passe outre, la commission, tant en son nom qu’en celui des Frères et Sœurs  absents ou opposants, proteste contre cette dépense. Sa protestation, devient la garantie des Sœurs et Frères opposants qui ne doivent point être responsables des dettes occasionnées par ces travaux. Toute proposition de dépense extraordinaire doit être renvoyée à l’examen de la commission, et c’est sur son rapport que l’Atelier pourra se prononcer.

 

DES FINANCES DE LA LOGE

Article 221 :    Les revenus de la Loge se composent des Métaux fixés pour la collation des trois degrés symboliques, pour les affiliations, de la cotisation de chacun des Sœurs et Frères membres actifs de l’Atelier et des dons volontaires. Il est aussi demandé une obole pour le tronc de bienfaisance et la coutume est que les profanes, au moment de leur réception, fassent un don, suivant leurs moyens, à la Loge dont ils vont avoir l’honneur de faire partie.

Article 222 :    Le montant des Métaux à verser pour ces diverses catégories est arrêté par la Commission des Finances de la Loge, une fois par année et sanctionné par la Loge plénière.

Article 223 :    Les cotisations se paient par anticipation.

Article 224 :    Aucune réception ou affiliation ne peut avoir lieu tant que le Frère Trésorier n’est pas satisfait, à moins qu’un membre de l’Atelier fasse le paiement pour le profane à recevoir.

Article 225 :    Toute Sœur ou Frère admis dans l’Atelier, soit par initiation, soit par affiliation, prendra l’engagement formel et par écrit de payer régulièrement ses cotisations comme membre actif pendant trois ans.

Article 226 :    La Loge ne doit procéder à l’initiation d’aucun profane dont la situation financière serait si obérée qu’elle constituerait un obstacle au respect des engagements pris en vertu des règlements de la Loge ou de l’Ordre en général.

Article 227 :    Ne sont point assujettis à la cotisation: les membres honoraires

Article 228 :    Nul ne peut être exempté soit d’une partie, soit de la totalité d’un quelconque de ces droits sans une disposition spéciale de la Commission des Finances de la Loge et sans la sanction de la majorité de ses membres.

Article 229 :    La Sœur ou le Frère qui laisse passer trois mois sans payer ses cotisations, reçoit du Trésorier à neuf jours d’intervalle, une première et une deuxième invitation d’y satisfaire à la première tenue.

Article 230 :    Ce délai passé, le Trésorier donne aux trois Lumières le nom de la Sœur ou du Frère en retard. Celles-ci lui tracent une troisième planche l’invitant à se mettre en règle pour la tenue suivante. Cette planche lui sera adressée par pli recommandé.

Article 231 :    Si, après cette invitation, la Sœur ou le Frère en défaut ne payait pas ou ne donnait pas de raison valable pour expliquer et excuser sa carence, rapport en sera fait à la Loge qui considérera comme démissionnaire cette Sœur ou ce Frère et arrêtera qu’il sera rayé du Tableau de l’Ordre, qu’il ne lui sera plus envoyé de planches de convocation et qu’il ne sera plus admis dans l’Atelier.

Article 232 :    Toute Sœur ou tout Frère qui se trouve dans ce cas, ne peut être admis à nouveau qu’après un vote de la Loge aux bulletins secrets et à la majorité des suffrages. L’intéressé devra avoir acquitté toutes les cotisations dont il est redevable au moment où il a été rayé du Tableau ainsi que de toutes celles échues depuis lors.

Article 233 :    Les dépenses de la Loge consistent principalement en :

1)    Le loyer de la Loge,

2)    Le matériel de celle-ci,

3)    Les débours concernant le service journalier de la Loge : correspondance etc. dont sont chargés les Frères Secrétaire, Trésorier et Architecte.

 

CAPITATIONS AU CONSEIL DES LOGES SYMBOLIQUES

Article 234 :    Chaque année, le Conseil des Loges Symboliques fixe, par décrets, le montant d’une capitation qui doit leur être versée pour couvrir le versement à l’R.E.M.M., les frais d’administration, ainsi que les frais annexes.

 

Article 235 :    Sur rapport du Grand Trésorier ou du Trésorier Adjoint le Conseil des Loges Symboliques remplit, envers les Ateliers qui sont en retard du paiement des droits fixés par les décrets dont il est parlé ci-dessus, toutes les formalités prescrites contre ceux qui négligent l’envoi des tableaux annuels et des mises à jour.

Article 236 :    Le Conseil des Loges Symboliques prononcera, la radiation d’un Atelier, qui, dans les six mois resterait sans répondre aux avis qui lui auraient été adressés dans les délais prescrits et n’aurait pas acquitté totalement le paiement de la capitation.

Article 237 :    Le Secrétariat Général du Rite ne peut délivrer de Diplômes, Brefs ou Patentes aux membres des Ateliers qui seront en retard de plus d’un an pour le paiement de leur redevance.

 

 

COMMISSION DE BIENFAISANCE

Article 238 :    Chaque Atelier aura sa commission de Bienfaisance, qui, avec l’Hospitalier, sera chargée de la répartition des dons et des secours à accorder aux Sœurs et Frères malheureux ou aux indigents qui lui seront recommandés.

Article 239 :    La commission de Bienfaisance est composée de l’Ancien Vénérable ou à son défaut du Grand Expert, qui la préside, de l’Orateur ou de son Adjoint, de l’Hospitalier et de deux membres nommés au scrutin lors des élections, elle se réunit au moins une fois par mois. La présence de trois membres est nécessaire pour valider ses délibérations. Ses attributions et ses devoirs sont fixés par les articles 199 à 208 (Hospitalier).

 

DES ACTES DE BIENFAISANCE ET DE CHARITE

Article 240 :    Lorsque la Loge est informée d’un événement ou d’un accident qui intéresse un des membres, tel que maladie, décès, mariage, naissance etc.

Elle nomme une députation qui comprendra :

  • Pour le Vénérable : 9 Sœurs et Frères, dont l’Orateur ou son Adjoint,
  • Pour les Surveillants : 7 Sœurs et Frères, dont l’Orateur ou son Adjoint,
  • Pour tout autre Officier dignitaire : 5 Sœurs et Frères,
  • Pour un Maître Maçon : 3 Sœurs et Frères,
  • Pour un Compagnon : 1 Maître et 2 Compagnons,
  • Pour un Apprenti : 1 Maître et 2 Apprentis,

Le Maître des Cérémonies conduit les députations vers les cinq premiers Officiers dignitaires de la Loge.

Article 241 :    L’Hospitalier doit, au nom de la Loge, visiter les Sœurs et Frères malades, les autres Sœurs et Frères sont priés de leur rendre visite également.

Article 242 :    Une Sœur ou un Frère qui recouvre la santé est reçu à sa rentrée en Loge avec les honneurs dus à son âge, il reçoit du Vénérable l’accolade et son heureux retour est consigné dans la planche tracée des travaux du jour.

Article 243 :    Les malheureux, sans être Maçons, ni membres de la Loge, ont droit à la bienfaisance. La Loge donne des secours là où elle trouve des cas intéressants portés à sa connaissance.

Article 244 :    L’Hospitalier est le procureur de la Loge pour toute espèce d’actes de bienfaisance.

TOUTE BIENFAISANCE DOIT ETRE ANONYME.

 

 

CHAPITRE VIII

DES TRAVAUX DE LA LOGE

Article 245 :    Tous les hommes étant égaux devant le G\A\D\L\U\, tous les Temples des Francs-maçons étant consacrés à l’humanité, à la concorde, à la tolérance, à l’union la plus intime, à l’amitié la plus parfaite, à la fraternité la plus illimitée, ceux qui les fréquentent devant donner Exemple de ces vertus, la Loge interdit dans ses travaux TOUTE POLITIQUE, TOUTE ATTAQUE DIRECTE OU INDIRECTE A L’ESPRIT RELIGIEUX OU PHILOSOPHIQUE. Par contre, l’étude objective des différents problèmes sociaux, ainsi que des problèmes philosophiques et religieux étant une manifestation de la pensée libre peut être entreprise en Loge.

 

DES TENUES DE LA LOGE

Article 246 :    Il y a chaque mois une tenue d’obligation, sa date en est fixée par le Collège des Officiers. Elle sera consacrée indistinctement aux travaux, aux affaires de famille, aux différents degrés et aux instructions. Les tenues de réception seront des tenues spéciales d’obligation convoquées expressément par le Vénérable Maître.

Article 247 :    La Loge peut être en outre convoquée extraordinairement, soit par le Vénérable Maître, soit lorsque sept Maîtres de l’Atelier en font la demande par écrit. Dans des assemblées extraordinaires il ne peut être délibéré que sur l’objet pour lequel les Frères ont été convoqués et qui doit être exprimé clairement dans la planche de convocation.

Article 248 :    Toutes les convocations se font par planche envoyée, au minimum une semaine à l’avance et contenant l’ordre du jour.

Article 249 :    Nul Maçon ne peut être admis aux travaux s’il n’est porteur de ses décors maçonniques. Le port du Tablier de Maître est obligatoire en Loge pour tous les Maçons à partir du 3ème degré, il doit être porté en plus des insignes du degré.

Article 250 :    Les travaux ne peuvent s’ouvrir, sous peine de nullité, avant l’heure fixée par la planche de convocation, et si les membres présents ne sont pas au nombre de 7, dont 5, au moins, possèdent le degré de Maître Maçon.

Article 251 :    Le Président d’un Atelier doit offrir son Maillet à son Grand Maître, à un Grand Maître International substitut,  à un membre du Directoire, Grand Maître International ou son représentant, lorsque ceux-ci visitent son Atelier, sauf refus préalable de ceux-ci. L’ordre du jour ne pourra être modifié. (Voir articles sur les Honneurs)

Article 252 :    Aussitôt après l’ouverture des travaux et avant la lecture du Tracé, le Secrétaire fait l’appel nominal de tous les membres actifs portés au Tableau. Il peut être procédé à un second appel immédiatement avant la fermeture des travaux. Ceux qui ne répondent pas à l’un ou l’autre de ces appels, sont passibles de peines ou mesures réglementaires adoptées par l’Atelier. Les Sœurs et Frères qui auraient fait connaître des motifs légitimes d’absence, pourront être, après délibération de l’Atelier, affranchis des peines ou mesures réglementaires.

Article 253 :    Après l’ouverture des travaux et l’appel nominal, le Secrétaire donne lecture de la planche tracée de la dernière tenue, cette lecture terminée, la planche est approuvée conformément aux conclusions du Respectable Orateur.

Article 254 :    Aucune Sœur ou  Frère ne peut être introduit dans l’Atelier pendant la lecture du tracé des travaux, pendant la prestation des obligations, ni pendant les scrutins.

Article 255 :    Si le Maître des Cérémonies annonce des visiteurs, ils sont introduits, accueillis et placés selon leurs degrés maçonniques.

Article 256 :    Les visiteurs doivent se retirer si l’Atelier se réunit en Conseil de famille. Les Maçons des autres Obédiences et des Rites reconnus sont admis en visiteurs s’ils justifient de leurs titres et de leurs régularités maçonniques.

Article 257 :    Les Sœurs et Frères visiteurs n’ayant que voix consultative, tous les travaux d’administration intérieure et de finance dont les Ateliers peuvent avoir à s’occuper devront toujours être renvoyés à des tenues de famille. (Voir articles spéciaux concernant les visiteurs)

Article 258 :    Nul ne peut quitter sa place sans la permission du Surveillant de sa colonne, à moins que son office ne l’exige. Celui qui, par ses discours ou ses actions, troublerait l’ordre des travaux pourrait, après un premier avertissement, être rappelé à l’ordre sous préjudice d’une peine plus grave en cas de récidive.

Article 259 :    Aucune Sœur ou  Frère ne peut couvrir le Temple sans autorisation du Vénérable ou du Surveillant de sa colonne et sans avoir déposé son offrande au Tronc de Bienfaisance.

Article 260 :    Aucune Sœur ou  Frère ne peut prendre la parole en Loge sans l’avoir demandée et obtenue. Les Frères placés à l’Orient s’adressent au Vénérable Maître en Chaire, les autres aux Surveillants de leur Colonne respective.

Article 261 :    Les Apprentis ne peuvent demander la parole. S’ils ont des renseignements à communiquer à la Loge, ils le feront par l’intermédiaire d’un Maître, tandis que celui-ci parle, ils se tiennent debout et à l’ordre. Si le Vénérable le juge convenable, il leur accorde la parole pour continuer le développement de leur communication.

Article 262 :    Une Sœur ou un Frère ne peut parler plus de trois fois sur le même objet, à moins qu’il n’y ait été invité par le Vénérable ou que la Loge n’en décide autrement. Lorsque le temps presse ou pour d’autres raisons dont il est seul juge, le Maître en Chaire peut limiter le temps de parole.

 

Article 263 :    Au premier coup de Maillet du Vénérable, toutes les Sœurs et tous les Frères doivent observer le plus profond silence, même la Sœur ou le Frère qui aurait la parole en ce moment-là.

Article 264 :    Si une Sœur ou un Frère refuse de couvrir le Temple après qu’il en aura été prié par le Vénérable, ce dernier peut fermer immédiatement les travaux, les ouvriers se séparent et l’instruction se prépare sur le fait d’insubordination.

 

DES DELIBERATIONS

Article 265 :    Les travaux relatifs aux initiations, affiliations ou augmentations de salaires ont la priorité dans l’ordre du jour.

Article 266 :    Aucune proposition n’est discutée sans que le Vénérable ne l’ait placée à l’ordre du jour des délibérations. Les Sœurs ou Frères qui font des observations étrangères à l’objet mis en délibération ou conçues en termes peu maçonniques doivent être rappelés à l’ordre par le Vénérable.

Article 267 :    Toute communication, pour être discutée, doit avoir été mise en délibération par le Vénérable, qui ne peut s’y refuser si elle est appuyée par trois Maîtres.

Article 268 :    On ne peut délibérer sur une proposition au cours de l’assemblée où elle a été faite, elle sera toujours renvoyée à l’assemblée suivante ou a une assemblée extraordinaire si elle exige une décision. De ces dispositions sont exceptées les demandes de secours, les députations à nommer et les matières considérées comme urgentes par les trois Lumières.

Article 269 :    Toutes les Sœurs et tous les  Frères ont le droit de s’opposer à ce que l’Atelier délibère sur une dépense, lorsque la planche de convocation n’en fait pas mention ou qu’elle n’a pas été préalablement soumise à la Commission des Finances.

Article 270 :    Chaque Sœur ou Frère doit émettre son opinion avec modération et en termes maçonniques. Il doit être debout et à l’ordre.

Article 271 :    Nul Sœur ou Frère de l’Atelier ne peut s’abstenir de donner son avis quand il est invité par le Vénérable, comme il ne peut non plus, en aucun cas, s’abstenir de voter, à moins toutefois que la question le touche personnellement. S’il s’abstient, il doit à haute voix prévenir le Vénérable.

Article 272 :    Aucune pièce d’Architecture, aucun discours ne peut être communiqué pendant les travaux, si au préalable ils n’ont été communiqués à l’Orateur et s’ils n’ont obtenu son approbation, sauf disposition contraire de la Loge.

Article 273 :    Lorsque la discussion a suffisamment éclairé l’opinion des Sœurs et Frères présents, le Respectable Orateur donne ses conclusions, après lesquelles personne ne peut plus demander la parole. S’il y a lieu, le Vénérable met alors la proposition aux voix, il proclame le résultat de la délibération et la décision est portée sur la planche tracée des travaux du jour avec la mention du nombre de voix pour ou contre.

Article 274 :    Toute délibération prise dans les formes prescrites et à la majorité absolue des voix des Sœurs et Frères présents, devient obligatoire pour tous les membres de l’Atelier, à condition, toutefois, qu’elle n’aille  pas à l’encontre d’un règlement général ou d’un décret des Puissances Supérieures de l’Ordre.

Article 275 :    Le procès-verbal doit mentionner sous peine de nullité de la décision prise que le Frère Orateur a été entendu par l’Atelier.

Article 276 :    Les Sœurs et Frères qui n’ont pas assisté à une délibération régulière ne peuvent, soit dans la même tenue, soit dans une tenue subséquente soulever à nouveau la même question, à moins que ce ne soit le vœu unanime de la Loge et que celle-ci soit composée du double des membres qui ont pris part à la première délibération.

Article 277 :    Toute Sœur et tout Frère, par la voie du Sac aux Propositions, peut demander la révision d’un arrêté pris par l’Atelier. Toutes les propositions rejetées par l’Atelier ne peuvent être représentées que dans un délai de trois mois.

 

DES SCRUTINS

Article 278 :    Les Experts doivent toujours s’assurer du nombre de votants afin de fixer avant le vote et à quel nombre la majorité sera acquise.

Article 279 :    Toutes les décisions sont prises à la majorité des suffrages qui se constatent de deux manières : par le scrutin secret – par assis et levés.

Article 280 :    Le scrutin secret a deux formes invariables : le scrutin par bulletin écrit, le  scrutin par boules blanches et noires. Tout scrutin par boules doit être accompagné d’une contre-épreuve.

Article 281 :    La majorité suffit dans une délibération ordinaire, les trois quarts sont nécessaires lorsqu’il s’agit d’une dépense extraordinaire.

Article 282 :    En cas d’égalité des suffrages, la voix du Vénérable est prépondérante.

Article 283 :    Aucune sœur ou aucun Frère ne peut entrer ni sortir pendant un scrutin, ni avant la proclamation du résultat du scrutin. Dans le cas d’un deuxième ou troisième tour, l’entrée et la sortie du Temple peuvent être accordée avant la distribution des boules, mais nul ne peut voter s’il n’était présent lorsque l’Orateur a donné ses conclusions.

 

COMITE - COLLEGE DES OFFICIERS

Article 284 :    Les réunions du Collège des Officiers ont lieu suivant les besoins de la Loge, sur convocation du Vénérable Maître, n’y assistent que les membres du Collège ou des Maîtres spécialement invités. Ces réunions sont consacrées principalement à régler les affaires administratives et à l’étude des dossiers de candidatures. Il ne peut y être procédé à des initiations ou augmentations de salaire.

 

CEREMONIES ET TENUES SPECIALES

Article 285 :    En dehors des tenues d’obligation, des tenues normales, des séances de commissions et des réunions du Collège des Officiers, les Francs-maçons peuvent se réunir dans des Cérémonies et tenues spéciales dont l’organisation et les Rituels sont fixés par le Souverain Sanctuaire. Ces cérémonies et tenues spéciales sont les suivantes :

TENUES MIXTES INTER OBÉDIENTIELLES

TENUES BLANCHES FERMEES

TENUES BLANCHES OUVERTES

REUNIONS PUBLIQUES -CONFERENCES

ADOPTION D’UN LOWTON

RECONNAISSANCES CONJUGALES

TENUES FUNEBRES

TENUES DE FETES SOLSTICIALES

BANQUETS RITUELS

BANQUETS PROFANES

 

 

TENUES MIXTES

Article 286 :    LesTenues Mixtes Inter obédientielles Exceptionnelles, sont organisées par le Souverain Sanctuaire. Toutes autres tenues avec participation de profanes doit au préalable obtenir l’autorisation du Souverain sanctuaire.

 

TENUES BLANCHES FERMEES

Article 287 :    Ont lieu dans un appareil maçonnique très strict, cordons pour tous les Sœurs et Frères des Colonnes et sautoirs pour les Officiers. La réception a lieu dans les locaux maçonniques. L’auditoire est uniquement composé de Francs-Maçons. L’orateur est une personnalité profane.

 

TENUES BLANCHES OUVERTES

Article 288 :    Ont lieu dans les locaux maçonniques strictement décorés. L’auditoire est composé, sur invitation, de Francs-maçons et de profanes. L’orateur est un Franc-Maçon.

 

REUNIONS PUBLIQUES – CONFERENCES

Article 289 :    Ont lieu dans des locaux maçonniques ou profanes sans aucun décor maçonnique. Elles sont publiques afin de provoquer un échange d’idées dans le monde profane. Il peut y avoir un orateur Franc-maçon ou profane, ensemble ou séparément.

 

ADOPTION D’UN LOWTON, PROTECTORAT MACONNIQUE

Article 290 :    Tout enfant, (fille ou garçon) de Maçon peut être "adopté" par la Loge d’un de ses parents. L’âge généralement requis se situe entre 10 et 16 ans l’âge minimum de 10 ans, permet à l’enfant de comprendre le symbolisme de la cérémonie et l’âge de 16 ans est une limite maximale car à 16 ans un enfant de Maçon peut être initié comme Apprenti. C’est aussi l’engagement formel pris par la Loge de surveiller cet enfant, de le protéger, de le guider dans sa vie profane et initiatique, de lui venir en aide dans les jours malheureux au cas où un accident ou un empêchement majeur interdirait aux parents de le faire. La cérémonie, qui se fait en tenue fermée, permet de donner une première instruction symbolique.

Article 291 :    La Sœur ou le  Frère qui désire obtenir cette faveur en dépose la demande dans le sac aux propositions. Cette demande est enregistrée au procès-verbal du jour et renvoyée à l’examen du Collège des Officiers qui l’apprécie et soumet son rapport à l’assentiment de la Loge. Cette adoption est une récompense pour la Sœur ou le Frère qui l’obtient pour son enfant. Si le Collège des Officiers juge que la demande doit être ajournée, elle n’en entretient pas l’Atelier.

Article 292 :    Lorsque la proposition est agréée, la Loge nomme trois commissaires chargés de se rendre auprès du conjoint du requérant, si celui-ci n’est pas Maçon, afin de lui apprendre la demande faite pour son enfant, de s’assurer de son consentement et de lui faire connaître le jour fixé et l’heure à laquelle l’enfant devra être conduit au Temple maçonnique accompagné de son présentateur.

Article 293 :    A l’âge de 16 ans, le Lowton qui a été l’objet du protectorat de la Loge et, qui n’a pas été perdu de vue depuis sa présentation régulière dans le Temple, peut recevoir le degré d’Apprenti, mais par suite d’une délibération spéciale de l’Atelier, préalablement soumise à la sanction du Conseil national des Loges Symboliques. Un adolescent qui a été reçu Lowton régulièrement dans une Loge, n’aura pas les yeux bandés lors de son initiation d’Apprenti, mais aura seulement la tête couverte d’un voile.

Article 294 :    Si l’adolescent placé sous la protection de la Loge venait à mourir avant son initiation au premier degré, le Premier Surveillant en exercice, accompagné de deux Maîtres, assistera à ses funérailles.

 

RECONNAISSANCE CONJUGALE

Article 295 :    Cette tenue que l’on appelait : "présentation de l’épouse ou de l’époux d’un Frère ou d’une Sœur de la Loge" a gardé sa signification dans le cas où l’épouse ou l’époux n’a pas été initiée. Cette cérémonie permet de donner un aperçu de symbolisme maçonnique à l’épouse ou l’époux profane et elle engage la Loge à subvenir aux besoins de l’épouse ou l’époux en cas de nécessité.

Article 296 :    Lorsque l’épouse et l’époux sont Maçons, il serait évidemment inopportun de lui expliquer sommairement le symbolisme maçonnique, c’est pourquoi une cérémonie spéciale a été créée dans ce cas spécifique qui permet, à partir d’un symbolisme maçonnique connu des deux époux, de développer un enseignement basé sur l’union du couple et le travail maçonnique propre à l’homme et à la femme.

Article 297 :    Lorsque l’épouse ou l’époux est profane, la cérémonie est généralement faite en tenue blanche. Lorsque les deux époux sont Maçons, la tenue est fermée. A la demande des époux Maçons, la tenue peut être blanche, s’ils désirent associer à la cérémonie des parents et des amis profanes, cependant il est bien clair que les signes et batteries seront alors omis et l’ouverture et la fermeture des travaux adaptés.

 

TENUE FUNEBRE

Article 298 :    Dès qu’il est averti du décès d’un des membres de la Loge, le Vénérable Maître en Chaire convoque immédiatement tous les membres aux obsèques. Sauf motif grave, c’est un devoir pour tous d’y assister. Généralement, dans le mois qui suit le décès, la Loge est convoqué pour une tenue funèbre. Lors de cette cérémonie l’Orateur rappellera les mérites profanes et maçonniques du défunt. Tous les trois ans au moins, les Loges doivent, en se conformant au Rituel, célébrer une tenue funèbre pour honorer la mémoire des Frères et Sœurs décédés dans les années précédentes. (Voir articles : « Décès et obsèques).

 

TENUES DE FETES SOLSTICIALES

Article 299 :    Depuis la création des Loges spéculatives, il est coutume de célébrer, aux Solstices d’été et d’hiver, deux grandes tenues qui groupent généralement plusieurs Loges de la région. Indépendamment de ces tenues d’obligation les Loges peuvent organiser aux Solstices des tenues blanches et c’est généralement les seules occasions où les épouses et amis profanes des Frères sont admis à participer aux travaux.

 

BANQUETS RITUELS

Article 300 :    Les banquets rituels ne peuvent avoir lieu que dans un local maçonnique, sauf autorisation du Conseil National des Loges Symboliques.

Article 301 :    Les Loges sont tenues d’avoir un banquet à la Fête de l’Ordre au Solstice d’hiver. Ce banquet ne peut être converti en fête d’adoption. Les Loges pourront encore avoir un autre banquet correspondant à la fête du Solstice d’été.

Article 302 :    Les banquets rituels d’obligation pour les Loges ont lieu rigoureusement aux jours de tenues les plus proches du 24 juin et du 27 décembre de chaque année. Les Loges en fixent le prix.

Article 303 :    Tous les membres, excepté les sœurs ou Frères en voyage, sont tenus de payer la quote-part fixée, et cela même s’ils n’assistent pas au banquet, sauf motifs légitimes reconnus par l’Atelier.

Article 304 :    Les autres banquets rituels sont volontaires et la Loge en fixe également le jour et le prix. Les Sœurs ou Frères qui veulent y prendre part doivent signer une liste de souscription en tête de laquelle doit toujours être inscrits le prix et les conditions de ce banquet, cette liste est remise au Frère Architecte.

Article 305 :    Les Sœurs et Frères visiteurs autres que ceux invités spécialement par la Loge, payent leur quote-part aux banquet d’obligation et de famille comme les membres de l’Atelier, le Frère ou Sœur Servant, en leur faisant signer la liste de souscription, les prévient des usages de la Loge, reçoit le montant du banquet et le remet à la Sœur ou au Frère Architecte Ordonnateur des banquets.

Article 306 :    On observe dans les travaux de banquet le même ordre et la même décence qu’en Loge et on y conserve les rangs fixés par le règlement.

Article 307 :    Les santés d’obligation sont ainsi fixées :

1)    Celle du pays,

2)    Celle du Souverain Sanctuaire International et de ses Grands Maîtres,

3)    Celle du Grand Maître et du Président du Conseil National

4)    Celle du Vénérable et de tous les Officiers de la Loge,

5)    Celle de tous les Maçons heureux ou malheureux sur la surface du globe.

Pour cette dernière santé, la Loge forme la Chaîne d’Union.

Article 308 :    Après les santés d’obligation, nul ne pourra en proposer d’autres sans en avoir prévenu le Vénérable et obtenu son consentement.

Article 309 :    Aucune Sœur ou Frère ne peut entonner un chant profane pendant un banquet rituel sous peine d’une amende à fixer par le Vénérable et dont le montant est versé au tronc de bienfaisance.

Article 310 :    Pendant les banquets rituels, la Loge étant ouverte, le plus profond silence doit y régner, lorsqu’elle est en récréation, les Frères doivent éviter tout badinage qui pourrait compromettre sa dignité ou rompre la bonne harmonie.

Article 311 :    Le Vénérable rappelle à l’ordre toute Sœur ou Frère qui troublerait la tranquillité et, suivant le cas, le condamne à tirer une salve de poudre faible entre les deux Colonnes, ou à payer une amende volontaire au profit du tronc de bienfaisance. Il punit les fautes graves conformément au règlement.

Article 312 :    Il sera organisé une colonne d’harmonie pour l’embellissement des Fêtes.

 

BANQUETS PROFANES

Article 313 :    Les Loges peuvent organiser des banquets profanes dans des locaux profanes. On peut alors y recevoir des amis profanes et les membres des familles des Sœur et Frères. Ces banquets se font sans l’appareil maçonnique, sans décors et sans rituel. On peut cependant y porter les santés d’usage pour autant, que celles-ci ne puissent être entendues par des personnes étrangères au banquet

 

 

CHAPITRE IX

PRESEANCES ET HONNEURS

Article 314 :     Les Vénérables rappelleront chaque année aux Membres de leur Atelier, que les Préséances et Honneurs ne sont pas rendus, et observés envers les hommes, mais bien envers les FONCTIONS, et à travers celles-ci, à l’Ordre Maçonnique tout entier.

Article 315 :    Les Préséances et Honneurs sont obligatoirement rendus et observés en toutes circonstances, à moins que les dignitaires, qui en doivent bénéficier réglementairement ne s’y opposent formellement. Pour cela, il appartient aux Vénérables de se tenir parfaitement au courant des diverses transmissions de Charges, dans Le Régime Egyptien de Memphis & Misraïm qu’en tout autre, ceci afin d’éviter des impolitesses et des manifestations d’ignorance de la Tradition Maçonnique.

Article 316 :    Les Honneurs ne sont pas rendus aux Sœur et Frères des 65èmeau 90ème degrés dans les Ateliers dont ils ont été ou dont ils sont membres actifs. Il en est de même pour les Anciens Vénérables des Ateliers.

 

ENTREE DANS LE TEMPLE

Article 317 :    Le Vénérable doit fixer pour chaque Cérémonie l’ordre d’entrée des participants.

Article 318 :    Lors de Cérémonies importantes, les Sœurs et Frères entreront soit : groupés par degré, sans distinction de Loges et d’Obédiences, c’est-à-dire que tous les Apprentis présents entrent en même temps, suivis de tous les Compagnons etc., soit : les Sœurs et Frères se groupent par Loge suivant leur appartenance, chaque Loge entrant dans l’ordre Apprentis, Compagnons et Maîtres. Par cette façon de faire, on donne de l’importance à la délégation plus qu’à l’individu.

Article 319 :    Lors des tenues ordinaires, les travaux seront ouverts en la seule présence des Sœurs et Frères de la Loge. Les visiteurs n’entrent qu’après l’ouverture des travaux et la lecture et l’approbation du procès-verbal.

Article 320 :    Les Grands Maîtres, Hauts Dignitaires, Grands Officiers, entrent s’ils le désirent après l’ouverture des travaux.

Article 321 :    L’ordre général de préséance a observé est le suivant: après l’invocation, le Maître des Cérémonies va placer le Tuileur et le Couvreur (si ces postes sont repourvus) Il appelle ensuite les Sœurs et Frères au travail dans l’ordre Apprentis, Compagnons et Maîtres. Dans chacune de ces classes les plus jeunes en nombre d’années, depuis leurs initiations, se placent en tête. Pour les Maîtres, on prend soin de placer en derniers les Frères et Sœurs  anciens ou détenteurs de tabliers à franges.

 

Article 322 :    Dans le Temple, on place, de préférence, sur le premier rang au Nord, les Apprentis ; sur le premier rang du Sud, les Compagnons (en prenant bien soin qu’ils fassent le tour du Pavé Mosaïque dans le sens des aiguilles d’une montre) et les Maîtres de l’un et l’autre côté au deuxième rang. Si la colonne des Compagnons est trop garnie, il est possible de déplacer des Sœurs et Frères sur la colonne du Nord, mais il n’est pas autorisé de déplacer des Apprentis sur la colonne du Midi.

Article 323 :    Lorsque les colonnes sont garnies et qu’il n’y a plus de Frères et Sœurs  de la Loge sur les Parvis, le Maître des Cérémonies prie le Collège des Officiers de le suivre, l’ordre de préséance à respecter étant le suivant:

1)    M\des C\

2)    Tuileur (s’il n’a pas déjà été placé)

3)    Architecte ordonnateur des Banquets

4)    Couvreur (s’il n’a pas déjà été placé)

5)    Secrétaire Adjoint

6)    Garde des Archives

7)    Garde des Sceaux et des Timbres

8)    Organiste-Maître d’Harmonie

9)    Hospitalier

10) Grand Expert

11) Trésorier

12) Secrétaire

13) Orateur

14) 2ème Surveillant

15) 1er Surveillant

16) Ancien Vénérable sortant (Passé Maître)

17) Vénérable Maître en Chaire

Article 324 :    Si le Tuileur et le Couvreur n’ont pas été placés avant la procession, le Tuileur prend place en deuxième position juste derrière le Maître des Cérémonies et le Couvreur se place entre l’Architecte et le Secrétaire Adjoint, en quatrième position. L’Organiste Maître d’Harmonie doit prendre place entre le Garde des Sceaux et des Timbres et l’Hospitalier, en huitième position, mais généralement ils sont déjà à leurs postes pour faire retentir la musique d’entrée. Le rang hiérarchique du 2ème Maître des Cérémonies, lorsqu’il ne fonctionne pas, se trouve entre l’Hospitalier et le 2ème Expert.

Article 325 :    Il est d’usage que le Passé Maître sortant et le Vénérable Maître en Chaire entrent seuls, précédés du Maître des Cérémonies portant le Flambeau.

Article 326 :    Après l’ouverture des Travaux, on introduit. les visiteurs dans l’ordre Apprentis, Compagnons et Maîtres. Ceux-ci saluent l’Orient suivant les formes prescrites par le degré auquel travaille l’Atelier. (Voir articles : "Visiteurs"), toutefois, ils peuvent également entrer en même temps que les membres de la loge.

Article 327 :    Lorsqu’il n’y a plus de Sœurs et Frères visiteurs sur les Parvis, on fait entrer les Anciens Vénérables dans l’ordre :

1)  des Loges et Obédiences avec lesquelles Le Régime Egyptien de Memphis & Misraïm n’a pas de liens officiels,

2)  des Loges et Obédiences amies,

3)  des Loges des Rites Unis de Memphis & Misraïm.

La même chose est répétée avec les Vénérables en exercice. Dans chaque groupe, l’âge maçonnique et l’âge profane permettront de classer les Anciens Vénérables et Vénérables en Chaire. Le Maître des Cérémonies annoncera les Sœurs et Frères par leur nom et leur titre distinctif, ainsi que l’Orient de leur Loge et éventuellement leur Obédience. Il est bon de dresser une liste précise avant l’ouverture des travaux pour éviter les impairs.

Article 328 :    On introduit ensuite les Anciens Grands Officiers et les Grands Officiers en exercice des autres Obédiences (Conseillers Provinciaux, Conseillers de l’Ordre, Conseillers Nationaux, Conseillers Fédéraux, Membres du Collège des Grands Officiers toutes dénominations variant d’une Obédience à l’autre.) Ils sont reçus sous la Voûte d’Acier et Maillets Battants.

Article 329 :    Lorsqu’un Grand Maître d’une autre Obédience se présente à la porte du Temple, le Vénérable fait former la Voûte d’Acier. Le Maître des Cérémonies va chercher le Flambeau sur le plateau du Vénérable, il marchera ensuite en tête de la procession. Le Grand Maître sera suivi par 15 Maîtres portant des épées. La marche sera rythmée par les Maillets Battants. Lorsqu’un Grand Maître Adjoint se présentera, il sera procédé de même mais avec 9 Maîtres pour l’accompagner. Lorsqu’il s’agit d’un Grand Officier, la suite est de 7 Sœurs et Frères. Les députations d’Ateliers sont suivies par 3 Sœurs et Frères, il en est de même lorsque le Vénérable de l’Atelier arrive alors que les travaux ont été ouverts par un autre que lui. Il est évident que des dérogations à cette règle peuvent être faites si le nombre des participants n’est pas suffisant pour assurer l’escorte traditionnelle ou que les locaux sont trop exigus.

Article 330 :    Lorsqu’un Grand Maître ou des Grands Officiers entrent à titre individuel, ils saluent entre les Colonnes. Lorsqu’ils sont en délégation, ils montent directement au pied de l’Orient. Il est d’usage que le Vénérable Maître en Chaire adresse à chacun ou au chef de la délégation quelques mots de bienvenue avant de le prier de prendre place à l’Orient. Lorsqu’un Grand Maître conduit une délégation, celle-ci entre, si la grandeur du Temple le permet, en rang par deux. Le Grand Maître marche seul en fin de cortège. Les Grands Officiers s’arrêtent au pied de l’Orient pour former la haie, le Grand Maître passe au centre de la haie et s’arrête à son tour en face du Vénérable pour être accueilli.

Article 331 :    L’ordre de préséance et d’entrée des délégations conduites par des Grands Maîtres ou Grands Maîtres Adjoints est réglé par un décret du Souverain Sanctuaire, ce dernier tient compte des dates de constitution des principales Grandes Loges. Cependant, on peut aussi agir de la façon suivante: on fait entrer les Grands Officiers visiteurs individuels des Obédiences avec lesquelles Le Régime Egyptien de Memphis & Misraïm n’a pas de relations particulières ou de traités d’alliance, puis ceux des Obédiences amies, puis les délégations n’étant pas conduites par un Grand Maître et ensuite les délégations conduites par un Grand Maître. Les Dignitaires du Régime Egyptien des Rites Unis de Memphis & Misraïm entrent toujours en dernier.

Article 332 :    En aucun cas, le Vénérable ne doit remettre le Premier Maillet à un Grand Maître d’une autre Obédience.

Article 333 :    Lorsqu’un Atelier est averti qu’un Grand Maître International, le Grand Maître de la Grande Loge Égyptienne, le Souverain Sanctuaire du Rite, en corps, ou un membre du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne, spécialement délégué par le Grand Maître de la Grande Loge, se présente pour visiter l’Atelier, quinze Sœurs et Frères portant des épées précédés des deux Maîtres des Cérémonies, l’un portant le Flambeau, l’autre portant un coussin sur lequel est posé le Maillet du Vénérable ainsi que le Glaive vont le recevoir à la porte du Temple. Le Vénérable prononce une allocution, puis le Très Illustre est conduit à l’Orient. Tous les Sœurs et Frères forment la Voûte d’Acier et les Surveillants, restés à leurs places, font entendre la batterie des Maillets. Après les travaux, il est reconduit avec les mêmes honneurs.

Article 334 :    Un Grand Maître International ou un membre du Souverain Sanctuaire délégué,  le Grand Maître de la Grande Loge Égyptienne, dans les Loges de sa juridiction reçoit du Vénérable le maillet, il peut le garder et diriger les travaux, ou rendre le Maillet au Vénérable. Celui-ci se place alors à la droite du Vénérable. Si le Grand Maître International est accompagné d’un ou plusieurs Grands Maîtres ou membres du Souverain Sanctuaire, ces derniers prennent place à sa droite. La remise du Maillet à un membre du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne venu en visite sans délégation du Grand Maître ou à un autre Dignitaire du Rite est à bien plaire. En aucun cas, celui- ci n’occupera la Chaire s’il ne dirige pas les travaux.

Article 335 :    Si une délégation d’une autre Obédience, conduite par son Grand Maître, se présente, alors qu’un Grand Maître International ou le Grand Maître est présent, c’est ce dernier qui reçoit la délégation après avoir pris le Maillet des mains du Vénérable. Lorsque deux Grands Maîtres se trouvent à l’Orient, ils échangent la fraternelle accolade. Si un Grand Maître International ou le Grand Maître est absent (ou pas encore entré), c’est au Vénérable Maître en Chaire qu’incombe le devoir de recevoir le Grand Maître invité et sa délégation, même si des membres de la Grande Loge Égyptienne et des grands Officiers assistent à la cérémonie.

Article 336 :    Si les Hauts Dignitaires énumérés ci-dessus déclarent par avance refuser formellement les Honneurs Traditionnels, le Vénérable fera préalablement lever la Loge, à l’ordre.

Article 337 :    Le Vénérable de l’Atelier doit, avant d’entamer la fermeture des travaux, décider la reconduite des Dignitaires. Ceux-ci sont alors reconduits vers les Parvis avec le même cérémonial que pour leur entrée.

Article 338 :    Si les Dignitaires sont toutefois décidés à participer à la cérémonie de Clôture, et refusent, comme à l’entrée, les Honneurs Maçonniques, le Vénérable donnera l’ordre à la Loge de demeurer debout, à l’Ordre, et ces Dignitaires quitteront le Temple de la même manière où y auront pénétrés.

 

VOUTE D’ACIER

Article 339 :    Lorsque l’on veut marquer le respect à une fonction ou à une charge portée par une Sœur ou un Frère, à une délégation d’instances supérieures, etc., le Vénérable commande de former la Voûte d’Acier. Dans certaines circonstances, le Vénérable peut déléguer cette prérogative à l’Expert ou au Maître des Cérémonies. Dans ce cas, le bénéficiaire de cette délégation doit dire : Mes Sœurs et Frères, par ordre du Vénérable Maître, par exemple: « Formez la Voûte d’Acier ».

Article 340 :    Il y a deux façons de former la Voûte d’Acier :

1)    quand les travaux ne sont pas encore ouverts, on tient l’épée de la main droite, bras tendu, le bras gauche pendant le long du corps. (Les Sœurs et Frères ne peuvent pas encore être à l’Ordre, les Surveillants n’ayant pas encore inspecté les Colonnes.)

2)    quand les travaux sont ouverts, on tient l’épée de la main gauche, bras tendu, le bras et la main droite étant à l’Ordre du degré.

Les formules rituelles sont :

"Mes Sœurs et Frères, formez la Voûte d’Acier" (début)

"Mes Sœurs et Frères, abaissez vos glaives" (fin).

Article 341 :    Lorsque le Vénérable doit, selon le Rituel, prendre le Glaive Flamboyant en main gauche, il ne doit point le pointer devant lui, mais le tenir vertical, le pommeau reposant sur l’autel d’Orient, la croisette de la garde est tenue en main par la "griffe de Maître", le  médius allongé le long de la fusée.

 

DES MAILLETS

Article 342 :    Lorsqu’un Vénérable ou un Surveillant se déplacent, ou prononcent les formules rituelles, maillet en main droite, celui-ci doit être tenu "en barre", c’est-à-dire en biais sur la poitrine, le "barillet" à hauteur de l’épaule gauche.

Article 343 :    La "Marche des Maillets" dits battants se frappe à la façon de celle des tambours du 18ème siècle. Le Vénérable frappe un coup, les Surveillants frappent les leurs en un temps plus court, court silence.

Le Vénérable reprend... ● - ●●,  ● - ●●, ● - ●●.

 

PLACES A L’ORIENT

Article 344 :    Lorsque les travaux sont ouverts, le Vénérable doit, traditionnellement, faire monter à l’Orient les Vénérables des autres Ateliers présents, il doit agir de même pour les Maçons, tant du Rite que des Obédiences Sœurs, qu’il sait détenteurs du 30ème degré, ou des degrés supérieurs. Si cela risque d’amenuiser les Colonnes, ils limitent alors ce privilège aux Maçons qu’il sait détenteurs du 33ème ou des degrés supérieurs, à moins que ceux-ci ne s’y refusent. En tout les cas, c’est le Maître des Cérémonies qui va chercher les Frères et Sœurs ainsi invités à l’Orient, et qui conduit ceux-ci, canne en sa main droite.

Article 345 :    La préséance des places à l’Orient est la suivante: le côté Nord de l’Orient est plus important que le côté Sud. De ce fait, la personne la plus haute en fonction prend toujours place sur le premier siège à la droite du Vénérable, les autres Dignitaires (Grands Maîtres actifs ou anciens), Grands Officiers en activité, Vénérables en activité prennent tous place, si l’Orient le permet, au côté droit du Vénérable, les plus jeunes Vénérables étant les plus éloignés du Vénérable en Chaire. A gauche du Vénérable en Chaire prennent place les Anciens Grands Officiers, les Anciens Vénérables et toutes les personnes que l’on désire honorer mais n’ayant pas de fonctions précises, par exemple des Sœurs et Frères chargés d’ans. On place de préférence à l’Orient, près de l’Orateur, le ou les conférenciers d’une autre Loge devant présenter un Morceau d’Architecture lors de la tenue, ceci afin d’éviter des déplacements dans le Temple.

Article 346 :    Une fois que les Anciens Vénérables et Vénérables sont en place à l’Orient, s’ils sont trop nombreux et que l’Orient est trop exigu, on peut les placer aux hauts des Colonnes du Nord et du Midi de façon symétrique, soit placer des sièges au bas des marches de l’Orient, on veillera à ce que les Grands Officiers soient à l’Orient et éventuellement on demandera à des Vénérables de leur céder la place. Si le M\des C\ fait correctement son travail, il aura compté à l’avance sur les Parvis le nombre de personnages devant occuper une place d’honneur et aura préparé des sièges en conséquence. On peut aussi réserver des places au moyen de bristols posés sur les sièges et portant les noms des Dignitaires.

 

DES TITRES USITES ET DONNES EN LOGE

Article 347 :    S’adressant à un Grand Maître, Grand Maître Adjoint, on le qualifie de "Très Sublime Sœur ou Frère". Lors de l’entrée en matière, le titre initial est "Sérénissime Grand Maître" pour le seul Grand Maître. S’adressant à un Grand Officier, on le qualifie de "Respectable Sœur ou Frère". Il est traditionnel de qualifier un Vénérable de Loge du titre de "Très Respectable" ou "Très Respectable Maître". Les Surveillants sont dits "Très Vénérables Maîtres", et les Maîtres Maçons, en Chambre du Milieu, sont dits "Vénérables Maîtres", souvenir du temps où cette Chambre était réservée aux Anciens Vénérables de Loges, Le Vénérable s’adressant à un 18ème degré en Loge bleue, lui donne le titre de "Très Respectable et Parfaite Sœur ou Frère". Le Vénérable s’adressant à un 30ème degré en Loge bleue, lui donnera le titre de "Illustre et Parfaite Sœur ou Frère". Tout détenteur des degrés intermédiaires est qualifié par le titre inférieur et précédent.

 

INSIGNES DISTINCTIFS

Article 348 :    La Loge est autorisée à remettre des insignes distinctifs qui marquent soit l’ancienneté, soit l’appartenance à la Loge.

1)          l’ancienneté est récompensée par l’attribution d’un tablier à franges. Le nombre d’années demandé pour cette attribution varie d’une Loge à l’autre. La pratique la plus courante est de remettre les franges d’argent après 25 ans comptés depuis l’initiation et les franges d’or après 33 ans. Les Ateliers sont libres de marquer les 40, 45, 50 et 60 ans d’affiliation en donnant des médailles et des diplômes.

2)          l’appartenance à la Loge peut être marquée par l’attribution, le soir de l’initiation, d’un bijou de Loge. Le port de plusieurs bijoux de Loges, conjointement, est admissible si le Frère qui les porte a occupé des fonctions magistrales dans ces Ateliers, ou a été Membre Fondateur, mais il est interdit de porter des bijoux de Loges dont on n’a jamais été membre.

 

CHAPITRE X

DES VISITEURS

Article 349 :    Aucun visiteur n’est admis aux travaux, s’il n’est reconnu régulièrement initié, et dans ce cas, il ne peut recevoir l’entrée du Temple, qu’après la lecture et l’approbation de la planche tracée de la tenue précédente.

Article 350 :    Si ces Sœurs  et Frères ne sont pas déjà connus, le Grand Expert prend leurs noms, leurs qualités maçonniques, le titre de la Loge à laquelle ils appartiennent, ainsi que leurs diplômes et leurs signatures pour les confronter.

Article 351 :    Ces diplômes sont examinés par le Vénérable, les Surveillants et l’Orateur.

Article 352 :    Le Vénérable donne ensuite lecture des noms et qualités des Sœurs et Frères visiteurs et du titre distinctif des Loges dont ils font partie; ces formalités remplies, le Vénérable consulte l’Atelier pour savoir si rien ne s’oppose à leur admission.

Article 353 :    Le visiteur appartenant à une Loge irrégulière ou à une Loge inactive ne peut être admis qu’après avoir promis de s’affilier dans le plus court délai à une Loge régulière et en activité. I1 ne sera admis à nouveau qu’après avoir justifié qu’il a rempli son obligation.

Article 354 :    La Loge peut statuer sur des Sœurs et Frères visiteurs qui, pour des raisons indépendantes de leur volonté, seraient dépourvus de diplômes; dans ce cas, l’admission sera décidée au scrutin secret et trois boules noires suffisent pour prononcer, le refus d'admission.

Article 355 :    Une Sœur ou un  Frère visiteur domicilié dans l’Orient et qui n’est pas membre d’une autre Loge en activité, ne peut être admis plus de 7 fois aux travaux de la Loge sans demander son affiliation.

Article 356 :    La Loge ayant accordé l’entrée du Temple aux Sœurs et Frères visiteurs, le Maître des Cérémonies va au devant d’eux et introduit ceux à qui il n’est pas dû d’honneurs, puis ceux à qui il est dû des honneurs, les plus élevés en degré étant les derniers.

Article 357 :    Les Sœurs et Frères visiteurs n’ont qu’une voix consultative dans les tenues d’un Atelier. S’ils appartiennent à une autre Obédience, ils ne peuvent prendre .part au scrutin, et on ne les consulte pas. Les visiteurs appartenant à un autre Atelier du Rite participent toutefois aux scrutins relatifs à l’admission d’un profane ou à son rejet.

 

MOTS DE SEMESTRE

Article 358 :    A chacune des deux Fêtes Solsticiales de l’année Maçonnique les mots de semestre donnés par le Souverain Sanctuaire International sont communiqués en tenue régulière aux membres de l’Atelier par le Vénérable Maître.

Article 359 :    Les mots de semestre sont envoyés cachetés aux Grands Maîtres des pays et territoires qui les transmettent aux Loges de leurs juridictions. Le billet qui les renferme ne peut être ouvert que pendant la tenue où ils doivent être communiqués

Article 360 :    Les membres actifs de l’Atelier les reçoivent dans la Chaîne d’Union qui doit être formée à cet effet au milieu du Temple .Dès que les mots sont connus, le Vénérable doit brûler le billet sur lequel ils sont inscrits. Les Sœurs et  Frères absents lors de la communication des mots de semestre les reçoivent ensuite directement du Vénérable.

Article 361 :    Les Mots de semestre peuvent être exigés à l’entrée de toutes les réunions maçonniques.

 

CHAPITRE XI

DE L’INSPECTION SPECIALE DES ATELIERS

Article 362 :    L’inspection spéciale des Ateliers bleus sera confiée par le Conseil des Loges symboliques à des Maçons pourvus au minimum du 18ème degré. Leurs fonctions seront temporaires ou annuelles. Ils devront faire un rapport sur leurs inspections.

Article 363 :    Les attributions des Inspecteurs Spéciaux sont principalement de veiller à la stricte observance des Grandes Constitutions, Règlements Généraux et Rituels.

Article 364 :    A la réception de l’Arrêté portant sa nomination d’Inspecteur Spécial, il se présentera à la plus prochaine tenue de l’Atelier auprès duquel il est accrédité. Il fera enregistrer ses pouvoirs au tracé des travaux du jour et demandera qu’il soit donné avis officiel de cet enregistrement au Secrétariat Général. Les Ateliers ne pourront sous aucun prétexte se dispenser de convoquer leur Inspecteur Spécial à toutes les tenues ordinaires et extraordinaires et même aux séances du Collège des Officiers et des Commissions. Lorsqu’il assistera aux travaux, il se placera à l’Orient. Il aura le droit de réclamer la Présidence dans le cas où il constaterait quelque irrégularité dans la direction des travaux mais il devra plutôt surveiller que diriger.

Article 365 :    L’Inspecteur Spécial aura toujours le droit de prendre connaissance de tous les livres de procès-verbaux, livres de comptes et archives de l’Atelier et ceci à la première réquisition. Il pourra consigner ses observations sur tous les registres et en exiger un récépissé.

 

CHAPITRE XII

DES CAS DE SUSPENSION, SCISSION OU DISSOLUTION

Article 366 :    Le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne a seul le droit de prononcer la mise en sommeil des Ateliers, soit après suspension, scission ou dissolution, soit par mesure disciplinaire. Tout Atelier qui suspend ses travaux, ne peut le faire que pour un temps déterminé et en en faisant la déclaration à la Grande Loge Égyptienne immédiatement. Cette déclaration contiendra le motif de la suspension. L’Atelier devra alors déposer au Secrétariat Général, sur récépissé, les Constitutions, les Sceaux et les Timbres, les Rituels des Degrés, le Livre d’Or et le livre des procès-verbaux, le Tableau Général de ses membres, tout le matériel de l’Atelier, après avoir préalablement acquitté toutes les redevances dues au trésor de l’Ordre. Les Officiers de l’Atelier sont spécialement chargés de l’exécution de cet article, chacun en ce qui le concerne.

Article 367 :    Lorsqu’un groupe de Maçons sortis du même Atelier quitte le Rite sans avoir rempli les prescriptions des Règlements Généraux, ces Maçons sont, par ce seul fait, considérés comme ayant renoncé à leurs droits Maçonniques, et sont radiés d’office.

Article 368 :    Toute demande en reprise des travaux doit être faite et signée, autant que possible, par sept Maîtres ayant appartenus à l’Atelier avant sa suspension.

Article 369 :    Cette demande sera adressée au Conseil des Loges Symboliques qui la transmettra avec son avis au Souverain Sanctuaire.

Article 370 :    Si la demande est accueillie, l’Arrêté du Souverain Sanctuaire, qui autorise la reprise des travaux, est consigné sur le Titre Constitutif et sur le Livre d’Or. Toutes les pièces déposées au Secrétariat Général sont restituées à l’Atelier.

Article 371 :    Si la demande est repoussée, l’Arrêté de refus est notifié aux Sœurs et Frères signataires de cette demande.

Article 372 :    Le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne peut remettre en vigueur les travaux d’un Atelier suspendu ou en sommeil en autorisant un nouveau groupe de sept Maîtres qui en feraient la demande.

Article 373 :    Les Sœurs et Frères qui persistent à vouloir maintenir l’Atelier restent propriétaires de tous les Titres Constitutifs, registres et archives et d’une façon générale de tous les objets, mobilier et métaux, sans que les Frères et Sœurs qui se retirent puissent avoir droit à aucune indemnité.

Article 374 :    Les Sœurs et Frères restant en activité, s’ils se composent de moins de la moitié de l’Atelier tel qu’il était avant la scission devront faire parvenir au Secrétariat Général : leur état nominatif, la situation financière de l’Atelier, un rapport détaillé sur les faits qui ont amené la scission. Ces pièces seront soumises au Conseil des loges Symboliques qui statuera et autorisera la poursuite des travaux ou proposera la dissolution définitive de l’Atelier au Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne qui statuera en dernier ressort.

Article 375 :    La tentative de scission ayant pour but de désorganiser l’Atelier est un délit Maçonnique de deuxième classe. (Voir articles "Justice Maçonnique").

 

CHAPITRE XIII

DES FRANCS-MACONS
DU RÉGIME EGYPTIEN DE MEMPHIS & ­MISRAÏM

CONDITIONS D’ADMISSION

Article 376 :    Nul profane ne peut être présenté à l’initiation s’il n’est âgé de 18 ans accomplis, s’il n’est de réputation et des mœurs irréprochables, s’il ne possède l’instruction suffisante pour comprendre l’enseignement maçonnique.

Article 377 :    Les Lowtons ou Louveteaux, filles ou fils de Maîtres Maçons ayant subi le Rituel du baptême maçonnique entre leur 10ème et 16ème année, peuvent toutefois être admis Apprentis à l’âge de 16 ans accomplis.

 

INSTRUCTION DE LA DEMANDE D’ADMISSION

Article 378 :    Toute proposition d’initiation d’un profane doit être faite par écrit.  

 

Article 379 :    Les documents nécessaires pour l’instruction d’une demande sont :

1)  une lettre de demande de réception signée par le profane,

2)  deux photographies du profane (format carte d’identité,)

3)  le curriculum vitæ du profane,

4)  un extrait du casier judiciaire du profane,

5)  Le document édité par le Conseil national des loges Symboliques à cet effet,

6)  les réponses données par le profane aux questions suivantes :

Dans quel but voulez-vous entrer dans la Franc-Maçonnerie ? Qu’en attendez-vous ?

7)  une déclaration sur l’honneur attestant s’il a ou non présenté une demande à une Loge et, dans l’affirmative, l’adresse de celle-ci; ni qu’il ne fait l’objet d’une information judiciaire, ni de poursuites.

Le Vénérable transmet avec son avis, au Président des Loges Symboliques, qui la soumet au Grand Maître National. Si celui-ci l’agrée, la demande est retournée au Vénérable de l’Atelier à qui il en est donné connaissance.

Article 380 :    Lecture est faite à l’Atelier par le Vénérable de ce dossier de candidature; la proposition est mise sous le Maillet et inscrite au tracé des travaux du jour; le Vénérable consulte ensuite l’Atelier pour savoir s’il y sera donné suite et il nommera des commissaires pour prendre les informations d’usage, tant sur la moralité que sur l’état civil du proposé.

Article 381 :    S’il ne s’élève aucune réclamation, le Vénérable, après avoir demandé les conclusions du Respectable Orateur et recueilli le vœu des Colonnes, nomme en dehors du Comité d’enquête permanent, trois commissaires qui ne sont pas connus de la Loge et QUI NE SE CONNAISSENT PAS. Ces trois commissaires doivent être choisis parmi les Maîtres.

Article 382 :    A une tenue fixée par avance, ces commissaires remettent chacun leur rapport écrit au Vénérable qui en donne lecture à la Loge.

Article 383 :    Si tous les rapports sont défavorables, la proposition est regardée comme non avenue et il n’y a pas lieu à scrutin; si au contraire un ou deux de ces rapports sont favorables, le Vénérable, après les conclusions du Respectable Orateur propose le premier tour de scrutin et indique la tenue à laquelle le second tour aura lieu. Le Troisième et dernier tour de scrutin a généralement lieu le soir de la réception.

Article 384 :    Si il y a, lors d’un des deux scrutins un nombre de boules noires équivalant au cinquième des membres présents, ces boules noires après motivation suffisent pour faire prononcer le rejet définitif.

Article 385 :    Dans le cas où lors d’un des scrutins il y aurait deux ou même une seule boule noire, le Vénérable engagerait les ou le Frère opposant à lui faire connaître les motifs de son opposition dans les trois jours qui suivent. Le Comité d’enquête est ensuite convoqué dans la huitaine au plus tard; il examine avec la plus scrupuleuse attention les motifs qui lui sont donnés, les pèse avec impartialité, forme son avis qui est communiqué par le Vénérable à la Loge dans la prochaine tenue. Sur cet avis, qui est adopté de confiance par la Loge, la demande du profane est admise ou rejetée.

Article 386 :    La Sœur ou le Frère opposant ne peut faire partie du Comité d’enquête ; s’il en faisait partie de droit, le Vénérable nommerait, pour le remplacer un autre Frère choisi parmi les dignitaires ou les plus anciens Maîtres.

Article 387 :    Si les Sœurs et Frères opposants ne font pas connaître leurs motifs dans les délais prévus et de la façon prescrite, leur opposition sera considérée comme non avenue et le scrutin qui contenait trois, deux ou une boule noire, est considéré comme favorable. Un cinquième des boules noires entraîne le rejet sans examen, à moins qu’une cabale ne soit constatée. Dans ce cas, appel peut être interjeté auprès du Grand Tribunal National par les parrains du proposé.

Article 388 :    Après la lecture des enquêtes et des rapports des commissaires et avant de procéder au deuxième scrutin, le Vénérable convoquera le candidat pour être interrogé sous le bandeau dans les formes prescrites. Ces interrogatoires doivent avoir lieu lors d’une tenue régulièrement convoquée. Cet interrogatoire est exécuté en vue de parfaire la connaissance du caractère et des aspirations des candidats, en aucun cas il ne doit y être procédé le soir de l’initiation. Ces interrogatoires doivent être préparés et personnalisés suivant les réponses déjà faites aux enquêteurs. En aucune façon ils ne doivent se départir du ton de la plus grande courtoisie. Le Vénérable peut refuser à tout instant une question discourtoise ou susceptible de mettre le candidat dans l’embarras. Les opinions des personnes interrogées ne doivent pas être discutées en leur présence et à aucun moment ne doit s’établir un dialogue avec les interrogateurs.

 

INITIATION

Article 389 :    Ce n’est que lorsque le profane est agréé que le Vénérable fait connaître à l’Atelier le nom des parrains. Il désigne alors à ceux-ci le jour où ils doivent amener leur candidat pour être reçu et leur adjoint un ou deux préparateurs.

Article 390 :    Au jour fixé pour la réception, le candidat sera conduit à la Loge par ses parrains; il se trouvera au local au moins une demi-heure avant l’ouverture des travaux.

Article 391 :    Si le profane ne se présente pas dans les trois mois qui suivent son admission, celle-ci sera considérée comme nulle et non avenue.

Article 392 :    Les Lowtons seront toujours reçus les premiers parmi ceux qui doivent recevoir la Lumière le même jour.

Article 393 :    La Loge ne peut admettre à l’initiation un profane habitant un Orient où se trouve une Loge régulière ou affiliée avant d’avoir consulté par écrit cet Atelier pour savoir si ce profane n’y a pas essuyé de refus. Le silence absolu de cet Atelier consulté sera considéré comme une réponse favorable.

Article 394 :    Il est interdit aux Loges, sauf dérogation du Grand Maître, d’initier plus de trois profanes le même jour, qui ne sera pas non plus celui de la tenue où l’admission aux épreuves aura été décidée. Toute initiation faite au mépris des Grandes Constitutions et des Règlements Généraux doit être tenue pour nulle et non avenue.

Article 395 :    Lorsque le candidat admis aux épreuves les a subies, le Vénérable lui donne lecture de l’obligation prescrite par le Rituel. Lorsque le candidat a prêté cette obligation, la Lumière lui est donné. La nouvelle Sœur ou nouveau Frère confirme l’obligation en apposant sa signature au-dessous du texte. Il désigne un Maître de la Loge, qui peut être un des présentateurs, en qualité de Parrain pour assurer l’éducation maçonnique du nouvel initié.

 

INITIATION PAR DELEGATION

Article 396 :    Une Loge peut, sur la demande d’une autre Loge, et si les circonstances l’exigent, donner au nom de celle-ci l’initiation à un profane présenté par elle. La demande écrite, scellée, signée par le Vénérable, l’Orateur et le Secrétaire de la Loge qui sollicite, est déposée dans les archives de celle qui fait la réception. Les métaux appartiennent à la Loge, pour le compte de laquelle se fait l’initiation.

Article 397 :    Le Vénérable de la Loge, pour le compte de laquelle se fait l’initiation, ou, à défaut, l’un des autres Officiers dans l’ordre hiérarchique, doit assister à la tenue, accompagné de deux autres membres de sa Loge au moins, quand les deux Loges sont situées à peu de distance l’une de l’autre. La présence de ces délégués est constatée sur le tracé des travaux du jour.

Article 398 :    Dans les pays où il n’existe pas d’association maçonnique du Rite, pendant une campagne sur terre ou sur mer, trois Maçons possédant au moins le degré de Maître peuvent communiquer, sans rétribution, le premier degré à un profane, mais en lui faisant prendre et signer l’obligation de demander sa régularisation à un Atelier de la correspondance du Rite. Son initiation devra être considérée comme nulle s’il ne remplit pas cet engagement dans un délai de trois mois après son arrivée dans un Orient où siège une Loge du Rite. Il devra en outre se conformer à toutes les prescriptions du règlement financier de cette Loge.

Article 399 :    Une planche rédigée et signée par les Sœurs et Frères qui ont procédé à cette communication et qui devra contenir l’engagement précité contracté par le profane, lui sera remise à l’effet de lui servir de Titre.

 

AFFILIATION

Article 400 :    Tout Franc-maçon régulièrement initié sous les auspices du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm doit être et demeurer affilié à une Loge du Rite. Quand la Loge dont il est membre cesse son activité, pour quelque cause que ce soit, il doit, dans un délai d’un an, se faire affilier à une autre Loge, sous peine de ne plus pouvoir être admis dans les Loges du Rite.

Article 401 :    Tout Franc-maçon qui n’a pas signé la demande de reprise des travaux d’une Loge en sommeil ne peut être admis par celle-ci que par nouvelle affiliation.

 

Article 402 :    Tout Franc-maçon d’une Loge du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm peut être affilié à plusieurs Loges dépendant du Rite, cependant il doit en être fait mention sur le Tableau de la Loge.

Article 403 :    La même marche est suivie pour une proposition d’affiliation que pour une initiation, sauf que l’affichage n’a pas lieu et que l’on procède à deux scrutins lors de tenues régulières, le second scrutin lors de la tenue d’affiliation. Le Vénérable prendra soin d’aviser par lettre recommandée avec avis de réception le Vénérable de la Loge à laquelle appartient ou a appartenu le demandeur, en faisant appel à ses fraternelles observations, à produire dans le plus bref délai.

 

MEMBRES EN CONGE

Article 404 :    Tout membre actif peut obtenir un congé d’une année au plus, renouvelable, sur demande écrite et motivée, par délibération formelle et décision favorable de la Loge, à condition d’être à jour de ses cotisations. Il n’est pas dispensé du paiement intégral des cotisations et peut renoncer, à tout moment, au congé obtenu.

Article 405 :     La Sœur ou le Frère qui laissera écouler un semestre après l’expiration de son congé, sans demander de prolongation, sera considéré comme démissionnaire. Il ne pourra rentrer en Loge qu’en se soumettant à tout ce qui aurait été fait en son absence et en payant les sommes que tous les autres membres auront payées depuis le 1er Janvier de l’année courante.

Article 406 :    Lorsqu’un Apprenti ou un Compagnon, obligé de s’absenter de l’Orient aura obtenu un congé, il lui sera délivré un passeport maçonnique, attestant son Initiation, portant qu’il est à jour envers le trésor et lui faisant défense expresse de s’affilier, de solliciter ou recevoir aucune augmentation de salaire, sans que la Loge à laquelle il appartient ait été préalablement consultée et ait donné son consentement. A son retour, il rendra compte de son voyage maçonnique et déposera aux Archives de l’Atelier le passeport dont il est porteur.

 

DES PROMOTIONS AUX DEGRÉS

Article 407 :    Les Degrés hiérarchiques dans Le Régime Egyptien de Memphis & Misraïm, leur classement, attributions et prérogatives, sont déterminés par les Grandes Constitutions et les Décrets des Puissances Suprêmes du Rite.

Article 408 :    Le temps qui doit s’écouler pour passer d’un de ces Degrés au Degré Supérieur est indiqué par un Arrêté du Souverain  Sanctuaire International et fixé par les Règlements particuliers des Ateliers approuvés par lui.

Article 409 :    Aucun Apprenti ne peut être admis au Degré de Compagnon avant l’âge de 20 ans accomplis, ni passer de ce Degré à celui de Maître s’il n’a 21 ans révolus, à moins de décision autre de la Chambre du Milieu ou des Puissances Supérieures.

Article 410 :    Entre le passage d’un Degré inférieur à un Degré supérieur, il devra toujours s’écouler un intervalle d’une année et la Sœur ou le Frère proposé devra avoir assisté au minimum à 10 tenues régulières de la Loge. Cependant la Chambre du Milieu ou les Puissances Supérieures pourront déroger à ces dispositions lorsqu’elles le jugeront utile pour l’Ordre.

Article 411 :    Les propositions d’augmentation de salaire sont faites par les Surveillants, Le Vénérable avant de mettre ces propositions en discussion, fait couvrir le Temple par le postulant et invite les Sœurs et Frères appartenant au Degré sollicité à faire connaître leur opinion; ensuite ils couvrent aussi le Temple de façon qu’il ne reste en Loge que les Sœurs et Frères possédant au moins le Degré de Maître, lesquels décident à la majorité par scrutin secret, si la demande sera accordée ou remise à un autre temps. Si le Degré est accordé, il ne pourra, à moins de raisons majeures, être transmis à la même tenue.

Article 412 :    Toute initiation, ou augmentation de Degré devra se faire conformément aux Rituels approuvés par le Souverain Sanctuaire International, aux arrêtés financiers de l’Atelier et aux décrets de la Puissance Suprême du Rite, dont il est expressément défendu de s’écarter sous aucun prétexte.

 

SUSPENSION ET RADIATION

Article 413 :    Les articles concernant la "Justice Maçonnique" règlent les cas de suspension et radiation d’une Sœur ou d’un Frère.

 

DEMISSION

Article 414 :    Toute démission doit être déposée dans le sac aux propositions ou adressée au Vénérable Maître en Chaire.

Article 415 :    Une députation de trois membres pourra être nommée pour voir la Sœur ou le Frère démissionnaire et l’engager à rester parmi ses Sœurs et Frères. S’il persiste, la démission est acceptée après le laps de temps prévu par l’article suivant.

Article 416 :    Après qu’une Sœur ou un Frère, a donné sa démission, il lui est laissé pour la retirer, un délai d’un mois franc, à partir du jour ou cette communication a été faite à l’Atelier; la lettre par laquelle il annonce ce retrait est transcrite au livre d’architecture.

Article 417 :    Il ne peut être statué sur la démission donnée par une Sœur ou un Frère, que lorsqu’il est en règle avec le Trésor. Si, au cas contraire, après avoir été invité à régulariser cette situation, il s’y refuse, les, articles 229 et suivants lui sont appliqués.

REGULARISATION

Article 418 :    Tout profane irrégulièrement initié, tout Franc-maçon irrégulièrement promu, tout Franc-maçon originairement régulier, qui a cessé de l’être, soit en restant attaché, soit en s’affiliant à une Loge irrégulière, tout Franc-maçon irrégulier pour violation de ses engagements maçonniques, ce dernier toutefois moyennant l’autorisation préalable du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne, motivée par la cessation de la contravention, peuvent être régularisés et admis, à condition de :

1)    Justifier par pièces probantes des lieux, époque et circonstances qui ont amené l’irrégularité et satisfaire au tuilage,

2)    Déposer le titre maçonnique ou, à défaut, certifier sur l’honneur n’en point avoir reçu,

3)    Fournir un extrait récent du casier judiciaire,

4)    Joindre à la demande la promesse, écrite et signée, de se conformer aux Grandes Constitutions et Règlements Généraux des Rites Unis de Memphis & Misraïm, la demande devant en outre être appuyée par une proposition écrite et signée de trois membres de la Loge possédant le Degré de Maître.

Dès réception de la demande, le Vénérable Martre en Chaire nomme trois commissaires enquêteurs qui devront déposer leurs rapports écrits sous délai d’un mois. Après lecture des rapports en tenue régulière et les conclusions du Respectable Orateur, les Maîtres et les Compagnons, membres de la Loge, statuent à la majorité absolue par boules blanches et boules noires. Si la régularisation est accordée, le titre remis à l’impétrant est transmis à la Grande Loge Égyptienne s’il était irrégulier, aux fins d’annulation et de remplacement après une année d’assiduité.

 

REINTEGRATION

Article 419 :    Tout Franc-maçon ayant cessé d’être actif pour cause de radiation ou démission ne pourra reprendre l’activité, soit dans la Loge à laquelle il appartient, soit dans une autre Loge du Rite, qu’en se conformant aux prescriptions relatives aux affiliations. Il devra en faire la demande écrite, toutefois :

1)    S’il s’agit d’une Sœur ou d’un Frère radié pour défaut de paiement, il ne le pourra qu’après avoir acquitté l’intégralité de ce qu’il devait, au moment où il a été radié, et avec le consentement de la Loge ayant prononcé sa radiation,

2)    S’il s’agit d’une Sœur ou d’un Frère radié pour défaut d’assiduité, il ne le pourra qu’après un délai de six mois courant

3)    du jour de sa radiation et avec le consentement de la Loge l’ayant prononcée.

Dans les cas énoncés ci-dessus, la réintégration ne pourra être prononcée qu’à la majorité absolue des Maîtres présents, membres de la Loge. Si la réintégration est acceptée, la Sœur ou le Frère réintégré ne reprend pas dès sa rentrée ses droits antérieurs, il doit accomplir à nouveau les périodes d’activité prévues pour redevenir électeur et éligible.

 

 

DECES ET OBSEQUES

Article 420 :    En cas de décès d’une Sœur ou d’un Frère, celui qui apprend le premier la nouvelle, l’annonce au Vénérable qui fait convoquer la Loge pour le jour et l’heure indiquée pour partir de là, assister ensemble à son inhumation, et lui rendre les derniers devoirs de l’amitié. Sauf motif grave, c’est un devoir formel d’y assister.

Article 421 :    Le Vénérable nomme aussi une délégation de trois Frères et Sœurs pour aller porter des paroles de consolation aux parents du défunt, à moins que, pour des considérations particulières, la Loge n’en décide autrement.

Article 422 :    Les Sœurs et Frères occuperont dans le cortège l’ordre qui sera prescrit par le Vénérable. Ils seront porteurs de leurs cordons maçonniques qu’ils revêtiront seulement au cimetière après l’accomplissement de toutes les cérémonies du culte.

Article 423 :    Avec l’assentiment de la famille, le Vénérable de la Loge auquel appartenait le défunt, ou à défaut l’Orateur, devra lui adresser un suprême adieu.

Article 424 :    Aux funérailles d’un Grand Maître international ou du Grand Maître de la Grande Loge, des Membres du Souverain Sanctuaire, tous les Ateliers du Rite seront convoqués. A ces funérailles, le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne marchera le premier, suivi par ordre d’importance les Ateliers précédés de leurs Collège d’Officiers.

Article 425 :    Les Loges porteront le deuil de leurs membres décédés de la façon suivante : la bannière sera voilée d’un crêpe pendant la première tenue solennelle qui suivra le décès. Elle sera voilée pendant deux tenues pour le décès d’un Officier titulaire de l’Atelier et pendant six tenues pour celui du Grand Maître ou d’un membre du Souverain Sanctuaire. A chacune de ces tenues, une batterie de deuil sera immédiatement tirée après l’ouverture des travaux.

Article 426 :    Les Ateliers auront tous les trois ans une tenue funèbre destinée à honorer la mémoire des Frères et Sœurs décédés pendant ces années. Les instances de l’ordre célébreront en commun cette tenue trisannuelle qui se tiendra au Degré d’Apprenti et à laquelle pourront assister tous les Maçons réguliers.

Article 427 :    Quand un Atelier aura connaissance de la mort d’un proche parent de l’un de ses membres, il se fera représenter aux obsèques par une députation si la distance le permet.

Article 428 :    Si une Sœur ou un Frère décédé laisse les siens dans le besoin, la Loge s’empresse de venir à leur secours avec tous les moyens dont elle dispose.

 

CHAPITRE XIV

DISCIPLINE ET JUSTICE MACONNIQUE

Article 429 :    La Justice Maçonnique a pour but de faire régner la concorde dans les Loges et entre les Sœurs et Frères, de veiller à ce que les Loges et les Francs-maçons qui ont adhéré aux Grandes Constitutions et Règlements Généraux du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm respectent les principes de l’Ordre, afin que les intérêts généraux ou particuliers du Rite ne soient point compromis par le comportement d’une Loge ou d’un Franc-Maçon.

Article 430 :    Les Ateliers ont le droit de discipline intérieure et de Justice Maçonnique sur leurs membres.

Article 431 :    Les condamnations prononcées par la justice profane constituent un élément à prendre en considération par la Justice Maçonnique, mais elles ne sauraient en aucun cas lier celle-ci.

Article 432 :    Le Franc-maçon qui s’est vu infliger une sanction par la Justice Maçonnique ne peut, en vertu de l’obligation librement prêtée lors de son initiation, élever aucune revendication ni introduire aucun recours devant les juridictions profanes contre Le Régime Egyptien de Memphis & Misraïm, ni les organismes qui en dépendent, ni contre les membres de l’Ordre.

 

PLAINTES ET ACCUSATIONS

Article 433 :    Tout Maçon actif peut porter plainte contre un Maçon devant l’Atelier dont celui-ci fait partie.

Article 434 :    Aucune plainte ou accusation ne peut être faite de vive- voix, excepté lorsqu’une Sœur ou un Frère viole les Règlements pendant les travaux. Dans tous les autres cas, la plainte ou accusation doit être écrite, signée et adressée au Vénérable Maître ou déposée dans le sac aux propositions. Les noms du plaignant et du Frère inculpé ne sont pas prononcés.

Article 435 :    Une Sœur ou un Frère d’un degré inférieur ne peut accuser une Sœur ou un Frère d’un degré supérieur pour délit maçonnique : il doit pour cela s’adresser à l’Ancien Vénérable ou à un Frère ou une Sœur de même degré que celui qu’il accuse et qui porte alors la parole pour lui en tenue de Loge de ce degré.

Article 436 :    Il est défendu de porter plainte verbale contre les trois Lumières. Cependant, si l’une d’elle commettait quelque faute grave contre les règlements, on est autorisé à en prévenir l’Ancien Vénérable qui prend, dans sa sagesse, les moyens que lui suggère la plainte pour faire cesser le mal ou le réparer. En cas de besoin, il en réfère à qui de droit.

Article 437 :    Dans le cas ou le Vénérable de l’Atelier se trouverait être lui-même l’objet de l’inculpation, la plainte n’est recevable que pour autant qu’elle soit revêtue de la signature d’au moins cinq membres de l’Atelier. Cette plainte cachetée est remise par l’un d’eux à l’Ancien Vénérable ou au 1er Surveillant ou à son défaut à celui qui le remplace.

Article 438 :    Toute accusation contre un Officier Dignitaire du Rite est uniquement du ressort du Grand Tribunal National siégeant auprès du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne.

Article 439 :    Toute plainte contre la moralité d’une Sœur ou un Frère doit être écrite et signée. Elle est adressée par la voie du sac aux propositions au Vénérable Maître qui communique l’accusation à la Chambre du Milieu qui, après en avoir pris connaissance, invite l’inculpé à lui faire parvenir ses moyens de défense dans un délai qu’elle détermine; elle lui interdira, si elle le juge convenable, l’entrée des travaux aussi longtemps qu’il n’aura pas satisfait à son invitation. S’il s’y refuse, l’accusation sera renvoyée au Respectable Orateur pour lire le rapport qui sera communiqué à la Loge dans une tenue spécialement convoquée à ce sujet et où l’affaire sera discutée dans le plus grand calme. Le Respectable Orateur requerra l’application de la loi maçonnique; les débats auront lieu au degré d’Apprenti et l’Atelier rendra son jugement après avoir entendu la défense de l’accusé.

 

Article 440 :    Cependant, si la faute imputée à une Sœur ou un Frère est légère, le Vénérable et le Respectable Orateur engageront le dénonciateur à retirer son accusation. Si la faute est grave mais réparable, après avoir entendu la Sœur ou le Frère dans ses moyens de justification, ils lui enjoindront de la réparer et lui interdiront l’entrée de la Loge aussi longtemps qu’il ne leur aura pas obéi ; si, malgré leur défense, il se présentait aux travaux, le Vénérable lui ordonnerait de couvrir le Temple.

Article 441 :    Tout Maçon qui accuse une Sœur ou un Frère doit être en état de soutenir son accusation par des preuves, sinon il est puni aussi sévèrement que son Frère ou Sœur l’eut été, si de fait, il eut été reconnu coupable.    

Article 442 :    Toute dénonciation anonyme est nulle et brûlée sur le champ sans être lue.

Article 443 :    En cas d’infraction de peu d’importance, les plaintes ne sont pas inscrites au registre, mais bien sur une feuille volante que l’on brûle quand la Loge a statué définitivement sur l’affaire.

Article 444 :    Toute Sœur ou tout Frère accusé d’un délit maçonnique peut, jusqu’au jour du jugement de ce délit, et à condition expresse d’être en règle avec le trésor de l’Atelier, envoyer sa démission à la Loge ; dans ce cas, il n’est pas donné suite à l’affaire.

Article 445 :    Du moment où la Loge s’occupe d’un délit maçonnique, la Sœur ou le Frère inculpé  doit couvrir le Temple ; il ne peut plus y rentrer avant que le Vénérable ne l’appelle.

Article 446 :    Lors de la décision de la Loge et en cas de partage des voix, la voix du Vénérable Maître en Chaire l’emporte et termine les débats.

Article 447 :    Il ne peut être porté aucune plainte contre une Sœur ou un Frère en présence de Sœurs ou Frères visiteurs ; aucune accusation n’est lue, ni discutée devant eux.

Article 448 :    Il est expressément défendu aux Sœurs ou Frères de faire connaître en dehors de la Loge les fautes de sa Sœur ou son Frère et les peines qu’il aurait pu encourir; les indiscrétions à ce sujet sont punies, suivant les cas, par décision de la Loge.

 

INFRACTIONS ET DELITS

Article 449 :    L’Atelier juge souverainement et sans appel des simples infractions à sa discipline intérieure.

Article 450 :    Sont réputées telles : Une Sœur ou un Frère qui parle en Loge ou quitte sa place sans autorisation, ou interrompt sous quelque prétexte que ce soit le membre qui a la parole, ou qui contrevient aux règlements, les manifestations bruyantes et jurements, les paroles mensongères, les entretiens malveillants, propos inconvenants, paroles blessantes ou pouvant troubler la tranquillité de la Loge, le refus d’obéissance au Vénérable et aux Surveillants ou aux Officiers dans l’exercice de leurs fonctions et d’une façon générale, tout acte contraire à la bienséance ou à l’ordre dans la Loge.

Article 451 :    Toute Sœur ou Frère qui, ayant accepté une fonction ou une mission de la Loge ou du Vénérable, ne la remplit pas.

Article 452 :    Le manque d’assiduité : Une Sœur ou un Frère qui sans permission écrite de la Loge ne participe pas aux travaux de trois tenues, est rappelé l’ordre par le Vénérable. Celui-ci le condamnera à une amende s’il manque à cinq tenues et, s’il est absent de neuf tenues il sera considéré comme démissionnaire. Sauf autorisation spéciale, il ne pourra être réadmis aux travaux que sur décision expresse de la Loge prise au scrutin secret et après qu’il aura payé toutes les cotisations échues au jour de sa réadmission.

Article 453 :    Le défaut de payement des cotisations : Une Sœur ou un Frère qui sans permission écrite de la Loge est en retard de 3 trimestres de ses cotisations est considéré comme démissionnaire. Il ne pourra alors être réadmis qu’aux conditions prévues aux articles 228 à 231.

Article 454 :    Les délits graves sont de deux classes :

La première classe comprend :

L’intempérance, les propos grossiers ou inconvenants tenus à haute voix, l’insubordination maçonnique accompagnée de circonstances graves, les récidives fréquentes aux fautes de discipline en Loge.

La deuxième classe comprend :

Tout ce qui peut avilir les Maçons et la Maçonnerie, comme: la violation des serments, la communication à des profanes des secrets maçonniques, la collation clandestine de degrés, la détention illégale des métaux, livres, registres, documents, cordons et autres objets appartenant à un Atelier, la tentative de scission tendant à désorganiser un Atelier, la formation de clan, la cabale et toutes machinations secrètes pour influencer un scrutin, fausser un témoignage, le préjudice volontaire porté à la réputation d’autrui, la calomnie dirigée contre une Sœur ou un Frère et enfin, tout ce qui, dans l’ordre social, est considéré comme infamant.

Article 455 :    Si une Sœur ou un Frère sans permission écrite de sa Loge et approuvée par les Puissances du Rite, demande ou reçoit des degrés ou une affiliation à une autre Loge du Rite, dans un autre Rite ou Obédience.

 

INSTRUCTION DISCIPLINAIRE

Article 456 :    Les délits exigent une instruction et un jugement.

Article 457 :    Toute Sœur ou Frère accusé a le droit de se défendre. Il peut choisir un ou plusieurs Sœurs ou Frères pour le seconder dans cette tâche ; ou, s’il le préfère, il peut prier l’Ancien Vénérable de se constituer son avocat.

Article 458 :    Si la plainte est régulière, le Vénérable ou l’un des Officiers de l’Atelier par ordre hiérarchique convoque extraordinairement pour former un comité d’instruction, les cinq premiers Officiers qui suivent dans l’ordre hiérarchique. Leurs délibérations devront être tenues secrètement. Le Vénérable et le Respectable Orateur ne peuvent jamais faire partie de ce comité d’instruction. S’il s’agit d’une plainte contre le Vénérable, la Sœur ou le Frère qui a reçu la plainte doit convoquer extraordinairement, pour former le comité d’instruction, les cinq premiers Officiers, les deux plus anciens Maîtres actifs de l’Atelier, ou les deux qui viennent à leur suite dans l’ordre du Tableau de l’Atelier. Le comité d’instruction ne pourra délibérer que pour autant qu’il y ait au moins trois membres présents dans le premier cas ci-dessus et cinq dans le second cas. La plainte est remise au comité d’instruction en la personne de l’Officier qui le préside et qui en donne un récépissé.

Article 459 :    Le comité d’instruction, présidé par la Sœur ou le Frère à qui les pièces ont été remises, doit instruire secrètement l’affaire, appeler le plaignant, requérir les preuves du fait articulé, entendre séparément le prévenu dans ses moyens de défense et se former la conviction morale sur l’existence, la nature et la gravité du délit, et cela, dans un délai d’un mois.

Article 460 :    Si le comité d’instruction, à la majorité des voix, reconnaît que la plainte n’est pas fondée, elle est annulée et les pièces de l’instruction sont immédiatement détruites. Si elle est reconnue calomnieuse, l’Atelier après avoir pris connaissance des pièces, pourra mettre la Sœur ou le Frère plaignant en accusation et lui appliquer suivant le cas, l’une des peines relatives aux dits délits.

Article 461 :    Si le comité d’instruction déclare la plainte fondée, il nomme son rapporteur, dresse l’acte d’accusation, que son Président adresse au Vénérable avec toutes les pièces de l’affaire. L’acte d’accusation doit contenir la mention de la classe à laquelle appartient le délit.

Article 462 :    A partir du moment où la plainte a été déclarée, fondée, l’exercice des droits et fonctions Maçonniques de la Sœur ou du Frère inculpé est provisoirement suspendu dans l’Atelier où la plainte a été portée, sans cependant que cette suspension provisoire puisse durer plus de deux mois à partir du jour où la plainte a été déclarée fondée. La démission de cette Sœur ou Frère ne peut plus être acceptée et le jugement doit être rendu, soit contradictoirement, soit par défaut.

Article 463 :    Tout Sœur ou Frère contre qui une plainte aura été reconnue fondée devra déposer aux archives de l’Atelier du Degré auquel il appartient et dans un délai de huit jours à partir de l’invitation qui lui sera faite, tous les Titres Maçonniques de l’ordre, Brefs, Patentes, carte de membre, etc. Faute par lui de ce faire, il sera rayé de plein droit de l’Ordre. Ses Titres lui seront rendus aussitôt après le prononcé de l’acquittement s’il y a lieu, ou à l’expiration de la peine prononcée. Ces Titres, en cas d’exclusion définitive seront renvoyés au Secrétariat du Souverain Sanctuaire.

 

JUGEMENTS AU SEIN DES ATELIERS

Article 464 :    Lorsque le Vénérable a reçu du comité d’instruction une accusation déclarée fondée contre l’un des membres de l’Atelier et les pièces à l’appui, il avertit sur le champs la Sœur ou le Frère accusé que dans un délai de trente trois jours au plus, l’Atelier, s’il s’agit d’un délit de première classe, doit s’assembler pour entendre sa défense et prononcer le jugement sur le fait dont il lui est donné connaissance. Il l’invite à se trouver à cette séance et le prévient qu’en cas d’absence, il sera jugé par défaut.

Article 465 :    S’il s’agit d’un délit de seconde classe, le Vénérable transmet immédiatement le dossier complet avec l’acte d’accusation et le procès-verbal du comité, à la juridiction compétente, soit au Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne qui le transmettra au Grand Tribunal du pour Sœurs et les Frères du 4ème degré et plus. Et ceci par la voie hiérarchique et sans autre avis ni commentaires.

Article 466 :    Lorsque l’accusation concerne un Président d’Atelier ou une Sœur ou un Frère d’un degré supérieur à celui de Maître, elle est transmise au Président de l’Atelier du Degré auquel cette Sœur ou ce Frère appartient pour y être instruite conformément à la procédure fixée aux articles 456 à 463.

Article 467 :    La séance du jugement à laquelle la Sœur ou le Frère accusé aura dû être convoqué huit jours au moins d’avance, par lettre recommandée, dont le Président conserve le récépissé, et sans que le nom ait été porté sur la planche de convocation, ne pourra comporter à son ordre du jour aucun autre objet. Elle aura lieu de la façon suivante : après l’ouverture des travaux et l’introduction des visiteurs membres actifs du Rite, le Président donne la parole au rapporteur du comité d’instruction pour la lecture de l’acte d’accusation; il procède ensuite à l’interrogatoire de la Sœur ou du Frère incriminé, puis à l’audition, s’il y a lieu, des témoins cités par l’accusé et par le comité d’instruction, : la parole est ensuite donnée à la Sœur ou Frère accusé qui peut à son gré présenter lui-même sa défense ou se faire assister d’un Maçon membre actif du Rite. Sa défense terminée, un membre du comité d’instruction, désigné à cet effet par le comité peut réclamer la parole pour soutenir l’accusation: l’accusé et son avocat ont le droit de lui répondre. Après cela, le Président prononce la clôture des débats et fait couvrir le Temple à la Sœur ou au Frère accusé, aux membres qui ont signé la plainte contre lui, et aux Sœurs et Frères visiteurs. Le Respectable Orateur requiert alors le vote au scrutin secret sur les deux, questions suivantes : L’accusé du délit de (1ère ou 2ème classe) est-il coupable ?  Y a-t-il en sa faveur des circonstances atténuantes ?

Article 468 :    Pendant tout le cours du débat, aucune Sœur et Frère autre que ceux désignés dans l’article précédent ne peut prendre la parole. Toutefois pendant l’interrogatoire de l’accusé et des témoins, les membres actifs de l’Atelier ont le droit de prier le Président de leur poser des questions qu’ils croiraient de nature à éclairer les débats. La même faculté est laissée à l’accusé et à son avocat pendant l’audition des témoins.

Article 469 :    La culpabilité de l’accusé est prononcée à la majorité des voix. En cas de partage égal des voix, le prévenu est déclaré non coupable.

Article 470 :    Dans le cas où, la non culpabilité est prononcée, la Sœur ou le Frère est rappelé à l’intérieur du Temple. Le Président lui annonce le vote de l’Atelier et le, la déclare réintégré(e) dans l’exercice de ses droits maçonniques, puis les travaux sont immédiatement fermés.

Article 471 :    Si la culpabilité est déclarée, on procède à un second vote sur la question des circonstances atténuantes. Lorsque ces dernières sont repoussées et qu’il s’agit d’un délit de 2ème classe, le Respectable Orateur donne lecture des articles 487 à 492 et requiert l’application de la peine indiquée.

Article 472 :    Si le délit appartient à la 1ère classe, ou, si appartenant à la 2ème classe, des circonstances atténuantes lui ont été reconnues, le Respectable Orateur donne lecture suivant le cas, des articles 477 et 486. Proposé un temps pour la durée de la peine et l’Atelier fixe à la majorité des voix, la durée de l’interdiction des droits maçonniques à appliquer a la  Sœur ou au Frère reconnu coupable.

Article 473 :    Si la Sœur ou le Frère inculpé ne se présente pas, il est jugé par défaut. Immédiatement après la lecture de l’acte d’accusation, le Respectable Orateur requiert le vote qui a lieu sans aucun débat. La question des circonstances atténuantes ne peut jamais être posée dans un jugement par défaut.

Article 474 :    Tout jugement doit être notifié dans un délai de 10 jours à la Sœur ou au Frère condamné, soit contradictoirement, soit par défaut, il est en même temps prévenu des délais d’appel.

Article 475 :    L’Atelier qui a procédé à un jugement est tenu d’envoyer dans le délai d’un mois, au Secrétariat Général du Rite, copie de son jugement, de la notification qui a été faite à la Sœur ou au Frère condamné et du procès-verbal de la séance de jugement après adoption par la Loge.

Article 476 :    Tout Sœur ou Frère convaincu de faux témoignage sera d’abord exclu de l’Atelier, puis mis en jugement dans l’Atelier auquel il appartient comme étant coupable d’un délit de 2ème classe.

 

SANCTIONS ET PEINES

Article 477 :    Les sanctions et les peines doivent être proportionnées aux infractions et délits.

Article 478 :    Tout Maçon se soumet sans murmurer et sans témoigner le moindre ressentiment aux sanctions et peines que lui inflige la Loge, s’il ne veut encourir une punition plus rigoureuse.

 

SANCTIONS

Article 479 :    Les infractions simples à la discipline intérieure de l’Atelier sont sanctionnées :

1)    du rappel à l’ordre avec ou sans insertion au procès-verbal

2)    d’une amende déterminée ou volontaire, suivant le cas, et dont le produit est toujours versé au tronc de bienfaisance

3)    d’excuses privées ou publiques

4)    de la réprimande avec insertion au procès-verbal

5)    de la privation de l’entrée de l’Atelier pendant un temps plus ou moins long, avec ou sans mention nominative au tracé des travaux. La privation momentanée de l’entrée du Temple n’implique pas l’exemption du payement des métaux annuels.

Article 480 :    Ces sanctions sont infligées par le Vénérable, sans qu’il soit nécessaire de consulter l’Atelier.

Article 481 :    Si une Sœur ou un Frère proteste contre la sanction infligée par le Vénérable ou refuse de s’y soumettre, le Vénérable lui fait à l’instant couvrir le Temple. L’entrée de l’Atelier lui sera interdite jusqu’à ce qu’il soit soumis. S’il ne se soumet pas, la Loge peut prononcer une sanction plus forte ou le mettre en jugement, comme prévenu d’un délit de 1ère classe.

Article 482 :    Si cette Sœur ou ce Frère refuse de couvrir le Temple, le Vénérable ferme les travaux sur le champ et tous les membres se séparent jusqu’à ce que le Vénérable convoque une tenue extraordinaire pour délibérer de la peine à infliger au coupable.

Article 483 :    Si une Sœur ou un Frère contre lequel la Loge a définitivement prononcé quelque sanction ou peine autre que l’exclusion, ne s’y soumet pas, sa résistance équivaut à une démission et il n’est plus convoqué.

Article 484 :    S’il vient à résipiscence et qu’il se présente absolument résigné, la Loge procédera à un nouveau scrutin. Si la majorité dès voix se prononce pour la réadmission, la Sœur ou le Frère en question subira la sanction qui lui a été infligée, acquittera toutes les cotisations échues et souscrira à tout ce qui a été fait pendant son absence comme s’il avait été présent à toutes les délibérations.

Article 485 :    Tout Maçon qui vient ainsi à résipiscence mérite le pardon de ses Sœurs et Frères. Aucune Sœur ou aucun Frère ne peut lui faire de reproches sur sa faute sous peine de forte amende, et, en cas de récidive, il pourra lui être interdit d’assister aux travaux pendant un an.

 

PEINES

Article 486 :    Les  délits de la 1ère classe sont punis de la suspension des droits  et fonctions maçonniques pour un temps qui ne peut dépasser un an ou être inférieur à un mois.

Article 487 :    Les délits de la 2ème classe sont punis de la perte des droits maçonniques. Cette décision sera portée à la connaissance de tous les Ateliers du Rite. Des circonstances atténuantes pourront être admises et, dans ce cas, la peine sera la suspension des droits maçonniques pour une période qui ne pourra être inférieure à une année.

Article 488 :    Lorsqu’une Sœur ou un Frère a été privé de ses droits civils, l’Atelier auquel il appartient décide par un vote, en son absence, au scrutin secret, et sans discussion, s’il y a lieu de lui maintenir ses droits maçonniques, et en informe les Ateliers Supérieurs. Dans le cas où une Sœur ou un Frère, privé de ses droits maçonniques, obtiendrait sa réhabilitation, il peut demander sa réintégration que l’Atelier accorde ou refuse après enquête.

Article 489 :    La perte définitive des droits maçonniques entraîne la radiation à vie. Dans les cas les plus graves : meurtre sans circonstances atténuantes contre un Maçon, trahison du secret de la Maçonnerie, tentative de destruction de la Maçonnerie, faux, usage des faux, calomnie contre les Puissances du Rite, la peine de mort maçonnique pourra être prononcée.

Article 490 :    Les peines maçonniques applicables aux délits ne peuvent être prononcées que par un jugement rendu suivant les formes prescrites par les Règlements Généraux.

Article 491 :    La peine de mort maçonnique est exécutée simultanément dans tous les Ateliers Symboliques de l’Obédience en tenue extraordinaire au degré d’Apprenti. Le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne délègue à cet effet, et dans chaque Atelier de l’Ordre, un Inspecteur Inquisiteur (30ème degré) chargé de lire la sentence et de veiller à son exécution. L’exécution a lieu comme suit :

L’Atelier est tendu de noir, l’Orient et le Plateau du Vénérable sont tendus de rouge. L’Inspecteur Inquisiteur est revêtu du manteau de son degré de Templier. L’urne funéraire est placée entre les colonnes à l’Occident, toutes les lumières sont éteintes, sauf celle du DELTA. Il n’y aura qu’une chandelle vulgaire apportée par l’Expert et qui servira à la lecture et à l’exécution de la sentence. Le nom du condamné est écrit à l’envers sur un papier blanc et remis a l’Expert qui le brûle dans l’urne funéraire après quoi il brise violemment la chandelle et en jette les morceaux dans l’urne. Le nom du condamné est rayé du tableau. A partir de ce moment, il est interdit formellement de prononcer encore le nom du condamné qui est mort pour l’Ordre et ceci sous quelque prétexte que ce soit.

Article 492 :    Toutes les fois qu’il s’agira de l’exclusion perpétuelle et de la mort maçonnique, la Loge, avant de prononcer son jugement, devra demander l’avis du Souverain Tribunal des Grands Inquisiteurs Commandeurs par le truchement du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne et elle ne statuera définitivement qu’après avoir reçu cet avis.

 

DROITS D’APPEL

Article 493 :    Tout condamné a le droit d’appel.

Article 494 :    Pour les sanctions et les peines prononcées par les Ateliers l’appel sera interjeté auprès du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne qui constituera une Chambre d’Appel.

Article 495 :    Pour les peines prononcées par un Grand Tribunal National l’appel sera interjeté auprès du Souverain Sanctuaire International qui constituera une Chambre d’Appel.

Article 496 :    Sous peine de nullité, l’appel doit être interjeté dans le cas de l’article 495 dans les 33 jours à dater du jour de la notification du jugement, dans le cas de l’article 496 dans les trois mois pour les pays d’Europe et six mois pour les autre pays.

Article 497 :    Les Officiers des Chambres d’Appel ne doivent en aucun cas avoir participé aux débats des affaires qu’ils auront à juger.

Article 498 :    Les séances des Chambres d’Appel se tiennent en tenue maçonnique au degré le moins élevé de ceux auxquels travaille l’Atelier qui a rendu le jugement. Elles seront publiques pour les Maçons revêtus de ce degré.

Article 499 :    La Chambre d’Appel désigne un de ses membres pour faire le rapport de l’affaire. Ce rapport ne doit contenir que le résumé des faits sans aucune appréciation.

Article 500 :    Dans la tenue de la Chambre d’Appel, après l’ouverture des travaux, lecture est donnée du rapport, puis le Président procède à l’interrogatoire de l’accusé et à l’audition des témoins cités par l’Atelier qui a rendu le jugement et par l’accusé. L’accusé est ensuite admis, soit personnellement, soit par un Maçon, membre actif du Rite et revêtu du degré auquel travaille l’Atelier qui a rendu le jugement, à faire valoir sa défense. Un délégué de l’Atelier, qui devra être membre actif du Rite, peut ensuite prendre la parole pour défendre le jugement rendu en première instance. L’accusé et son défenseur sont admis à lui répliquer. Après les répliques, le Président prononce la clôture des débats.

Article 501 :    Notification du nom de la Sœur ou du Frère chargé de soutenir l’accusation et la liste des témoins cités tant par l’Atelier que par la sœur ou le Frère accusé devra être faite d’avance au Grand Secrétariat pour être transmise au Président de la Chambre d’Appel.

Article 502 :    Après la clôture des débats, l’Orateur requiert le vote sur la culpabilité de l’accusé, sur les circonstances atténuantes et sur l’application de la peine. Le reste de la tenue se passe conformément aux articles de la première instance.

Article 503 :    Dans le cas où l’accusé est déclaré non coupable, le Président prononce immédiatement sa réintégration dans ses droits maçonniques

Article 504 :    Si l’accusé est déclaré coupable, le Président confirme le premier jugement, mais la Chambre d’Appel conserve le droit de modifier la peine. Le vote sur la durée de la peine a lieu alors conformément aux articles 486 et 487.

Article 505 :    Le Président de la Chambre d’Appel devra signifier le jugement â l’accusé dans les 48 heures et en transmettre la copie avec toutes les pièces à l’appui au Souverain Sanctuaire.

Article 506 :    Le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne aura le droit de vérifier la procédure et de casser le jugement, dans le cas où les Règlements Généraux n’auraient pas été observés. Il constituera alors une nouvelle Chambre d’Appel, dont la décision rendue en la forme précédente est définitive.

Article 507 :    Toute sentence maçonnique est secrète; il est, sous peine d’exclusion du Rite, défendu d’en parler en dehors des Temples maçonniques.

 

CHAPITRE XV

DES DEGRÉS SUPERIEURS RECONNUS PAR LA LOGE

Article 508 :    La Loge travaille sous les auspices du Conseil des Loges Symboliques, qui lui-même travaille sous les auspices du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge. Elle reconnaît tous les degrés du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm ; les droits, prérogatives et honneurs attachés à chacun d’eux leur seront rendus suivant les Règlements Généraux et les décrets de la Puissance Supérieure. Toute communication de la Loge aux Ateliers Supérieurs du Rite sera transmise par le Vénérable au Conseil National qui fera suivre. La Loge ne reconnaît que les instructions qui lui parviendront par écrit par la même voie hiérarchique descendante. Le Conseil National peut décréter qu’un arrêt sera directement signifié aux intéressés. Il en est de même des appels des condamnés devant le Grand Tribunal National, qui sont directement signifié par le greffier du Grand Tribunal.

 

ATELIER DE PERFECTION PROVINCIAL

Article 509 :    Les Ateliers de perfection du 4ème au 14ème degré, sont des Ateliers autorisés par le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne à travailler et à conférer les dits degrés conformément à la hiérarchie du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm.

Article 510 :    Les degrés conférés par Les Ateliers de perfection et les Chapitres sont indiqués à l’article 15.

Article 511 :    Les Ateliers bleus présenteront au Grand Secrétariat du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne, les Maîtres méritant à leurs yeux l’intégration dans l’atelier de perfection. Le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne a le droit d’élever aux Degrés Supérieurs les Sœurs et les Frères qui habitent un Orient dans lequel aucun Chapitre n’est constitué.

Article 512 :    Nul ne peut être admis dans un atelier à partir du 4ème degré, s’il n’est Maître Maçon et membre régulier et actif d’un Atelier Symbolique de  Le Régime Egyptien de Memphis & Misraïm ou d’un autre ordre ou d’une autre obédience.

Article 513 :    Il pourra être créé un Atelier de Perfection par province sous la dépendance du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne. Les Loges Symboliques travaillant dans des provinces où il ne se trouve pas d’atelier de perfection régulièrement constitué seront placées sous l’obédience directe de l’atelier de perfection de la Grande Loge.

Article 514 :    Les prescriptions des Règlements Généraux sont applicables aux Ateliers de perfection comme aux Loges Symboliques.

Article 515 :    Pour le fonctionnement normal d’un Atelier de perfection, il faut six Grands Officiers possédant régulièrement le Degré de Maître Secret, par dérogation du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne, ce nombre peut être réduit aux officiers principaux pour sa création.

1 Trois Fois Puissant maître

1 Inspecteur

1 Chancelier

1 Maître des Cérémonies

1 Maître d'éloquence

1 Capitaine des gardes

Article 516 :    Le trois Fois puissant Maître est nommé directement par le Grand Maître National, sur proposition de l’atelier, il est choisi autant que possible parmi les anciens Officiers de l’atelier de perfection et doit posséder au moins le 18ème degré.

Article 517 :    L’élection des Officiers d’un Chapitre a lieu dans la tenue qui suit l’équinoxe d’automne et leur installation dans la tenue suivante après que les livres de comptabilité du Trésorier ont été vérifiés et que le procès-verbal des élections aura été envoyé au Souverain Sanctuaire de la Grande Loge.

Article 518 :    Tous les Officiers sont rééligibles, ils ne peuvent cependant remplir les mêmes fonctions plus de trois années consécutives.

Article 519 :    Les Ateliers de perfection doivent avoir au moins quatre tenues solennelles par an. Les autres réunions seront réglées par le Trois Fois Puissant maître, selon les besoins de l’atelier.

Article 520 :    Pour les démissions, décès, radiations, congés, jugements etc., on procédera comme il est dit pour les Ateliers Symboliques.

Article 521 :    Les Loges Symboliques proposent elles-mêmes aux Ateliers de perfection, les Maîtres Maçons qu’elles jugeront dignes de cette faveur. Les Ateliers de perfection décideront à la majorité au scrutin secret, si ces demandes peuvent être accueillies ou rejetées.

 

CHAPITRE PROVINCIAL

Article 522 :    Les Chapitres du 15ème au 18ème degré sont des Ateliers autorisés par le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne à travailler et à conférer les dits degrés conformément à la hiérarchie du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm.

Article 523 :    Les degrés conférés par Les Ateliers de perfection et les Chapitres sont indiqués à l’article 15.

Article 524 :    Nul ne peut être affilié dans un Chapitre, s’il n’est Maçon du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm, ou d’un autre ordre ou d’une autre obédience. et possédant régulièrement le Degré auquel travaille le Chapitre.

Article 525 :    Les Ateliers de perfection présenteront au Grand Secrétariat du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne, les Ecossais de la voûte sacrée méritant à leurs yeux l’intégration au chapitre. Le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne a le droit d’élever aux Degrés Supérieurs les Frères et Sœurs qui habitent un Orient dans lequel aucun Chapitre n’est constitué.

Article 526 :    Il pourra être créé un Chapitre par province sous la dépendance du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne.

Article 527 :    Les prescriptions des Règlements Généraux sont applicables aux Chapitres comme aux Loges Symboliques.

Article 528 :    Tout candidat reconnu admissible ne pourra être admis au chapitre qu’après qu’il aura obtenu l’assentiment du Souverain Sanctuaire, à cet effet, extrait du procès-verbal de la séance du chapitre constatant les titres du candidat sera adressé au Souverain Sanctuaire. Il ne pourra être procédé à la réception que lorsque l’autorisation de cette instance aura été obtenue.

Article 529 :    Tout Ecossais de la voûte sacrée entrant dans un Chapitre, prend l’engagement d’y payer ses cotisations ou redevances annuelles pendant trois ans au moins.

Article 530 :    Pour le fonctionnement normal d’un chapitre, il faut dix Grands Officiers possédant régulièrement le Degré de Chevalier Rose Croix, par dérogation du SSN, ce nombre peut être réduit aux officiers principaux pour sa création.

1 Très Sage Athirsatha

1 Premier Grand Gardien

1 Deuxième Grand Gardien

1 Chancelier

1 Chevalier d’Éloquence

1 Trésorier

1 Élémosinaire

1 Grand Expert

1 Maître des Cérémonies

1 Garde du Temple

Article 531 :    Le Très Sage Athirsatha est nommé directement par le Grand Maître du pays ou territoir, sur proposition du chapitre il est choisi autant que possible parmi les anciens Officiers du Chapitre et doit posséder au moins le 30ème degré.

Article 532 :    L’élection des Officiers d’un Chapitre a lieu dans la tenue qui suit l’équinoxe d’automne et leur installation dans la tenue suivante après que les livres de comptabilité du Chevalier Trésorier et du Chevalier Élémosinaire, ont été vérifiés et que le procès-verbal des élections aura été envoyé au Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne.

Article 533 :    Tous les Officiers sont rééligibles, ils ne peuvent cependant remplir les mêmes fonctions plus de trois années consécutives. Exception est faite pour les Trésorier et Élémosinaire.

Article 534 :    Aucun Chapitre ne peut être ouvert à moins que trois de ses Officiers et six membres ou un Officier du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne soient présents.

Article 535 :    La tenue principale d’un Chapitre a lieu vers le 21 mars, à l’équinoxe du printemps.

Article 536 :    Les Chapitres doivent avoir au moins quatre tenues solennelles par an. Les autres réunions seront réglées par le Très Sage, selon les besoins du Chapitre.

Article 537 :    Tous les ans a lieu sous le nom d’Agapes, un banquet obligatoire pour tous les membres du Chapitre sans exception (Jeudi de Pâques).

Article 538 :    Pour les démissions, décès, radiations, congés, jugements etc., on procédera comme il est dit pour les Ateliers Symboliques.

 

AREOPAGE et TRIBUNAL PROVINCIAL

Article 539 :    L’Aréopage est un Atelier autorisé par les lettres constitutives délivrées par le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge, à travailler du 30ème au 33ème degré et à conférer les dits degrés, conformément à la hiérarchie du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm.

Article 540 :    Les degrés conférés par les Sénats et les Aréopages sont indiqués à l’article 15.

Article 541 :    Nul ne peut être affilié dans un Aréopage, s’il n’est Maçon du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm, ou d’un autre ordre ou d’une autre obédience. et possédant régulièrement le degré auquel travaille L’Aréopage.

Article 542 :    Les Chapitres présenteront au Grand Secrétariat du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne, les Chevaliers Rose-Croix méritant à leurs yeux l’élévation au 30ème degré. Le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne a le droit d’élever aux Degrés Supérieurs les Frères et Sœurs qui habitent un Orient dans lequel aucun Chapitre ni Aréopage n’est constitué.

Article 543 :    Tout candidat reconnu admissible ne pourra être admis à l’Aréopage qu’après qu’il aura obtenu l’assentiment du Souverain Sanctuaire, à cet effet, extrait du procès-verbal de la séance de l’Aréopage constatant les titres du candidat, sera adressée au Souverain Sanctuaire. Il ne pourra être procédé à la réception que lorsque l’autorisation de cette instance aura été obtenue.

Article 544 :    Le Président de l’Aréopage porte le titre de Grand Commandeur, il est nommé directement par le Grand Maître National, sur proposition de l’Aréopage. Il doit posséder au minimum le 66ème degré. Les Officiers sont élus suivants les instructions des Règlements Généraux, comme pour les Ateliers Symboliques.

Article 545 :    Pour le fonctionnement normal d’un Aréopage, il faut dix Grands Officiers possédant régulièrement le Degré de Chevalier Kadosh, par dérogation du Souverain Sanctuaire, ce nombre peut être réduit aux officiers principaux pour sa création.

1 Grand Commandeur

1 Premier Grand Juge

1 Second Grand Juge

1 Chevalier d’éloquence

1 Servant d’armes

1 Garde du camp                 

1 Grand Secrétaire

1 Grand Trésorier

1 Introducteur

1 Hospitalier

Article 546 :    Les Aréopages peuvent avoir un règlement particulier et financier qui sera soumis à l’approbation du Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne.

Article 547 :    Lorsqu’il, y aura lieu de faire des réceptions de Chevaliers Kadosh en dehors d’un Aréopage régulièrement constitué, le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne peut déléguer des Sœurs et Frères qui se formeront en Aréopage pour procéder à ces réceptions.

Article 548 :    La tenue principale des Aréopages se tient vers le 21 mars, à l’équinoxe de printemps.

 

GRAND CONSISTOIRE

Article 549 :     Le Grand Consistoire est uniquement National ou territorial (Définition SSI) 

Article 550 :    Le 66ème degré se donne par initiation complète sur présentation des candidats par le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge après accord du Souverain Sanctuaire International.

GRAND CONSEIL

Article 551 :     Le Grand Conseil est uniquement National ou territorial (Définition SSI) 

Article 552 :     Les 87ème, 88ème, 89ème et 90ème degrés se donnent par initiation complète sur présentation des candidats par le Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne après accord du Souverain Sanctuaire International.

 

Dispositions pour la maçonnerie philosophique et hermétique

Article 553 :    Du 4ème degré au 33ème degré (maçonnerie philosophique), les ateliers de perfection, les chapitres et aréopages, fonctionnent par province. ils se constituent ensemble civilement, dans une même structure (loi 1901 ou autre suivant pays).

Article 554 :    La maçonnerie hermétique est structurée, uniquement au niveau du pays ou du territoire de la Grande Loge.

Article 555 :    Nul ne peut être membre uniquement d’un groupe à un niveau, il l’est de fait pour tous les groupes dont il possède les degrés.

Article 556 :    C’est la structure civile des souverains sanctuaires soit : "CAGLIOSTRO suivi du nom du pays ou du territoire" qui est le gestionnaire financier, il n’y a, hors les droits d’entrée et d’élévation, qu’une seule capitation pour l’ensemble des ateliers à partir du 4ème degré, capitation comprenant la part ORUMM. Le Souverain sanctuaire prononcera, la radiation des Ateliers d'une province, qui, dans les six mois resterait sans répondre aux avis qui auraient été adressés, dans les délais prescrits et n’aurait pas acquitté le paiement de la capitation.

 

DISPOSITIONS GENERALES

Article 557 :    Le Souverain Sanctuaire International, pourra en cas extrême, prononcer l'invalidation de la Patente d'une Grande Loge et par conséquent de son conseil des loges Symbolique et de son Souverain Sanctuaire, en particulier si dans les six mois, elle resterait sans répondre aux avis qui auraient été adressés, dans les délais prescrits et n’aurait pas acquitté le paiement de sa participation à l'ORUMM.

Article 558 :    Le Souverain Sanctuaire International, Puissance Suprême du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm, proclame les présents Grandes Constitutions et Règlements Généraux: lois fondamentales de l’Ordre du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm pour tous les pays sur lesquels s’étend sa juridiction. La date de promulgation de ces derniers étant le 1 Septembre 2009, Ère Vulgaire au Grand Zénith de l’Ordre.

Article 559 :    A dater de ce jour, les présents Grandes Constitutions et Règlements Généraux seront exécutoires dans tous les Ateliers du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm.

Article 560 :    Les Ateliers feront parvenir au Grand Secrétariat du Rite un accusé de réception daté et signé par les Officiers principaux.

Article 561 :    Il sera ouvert au Grand Secrétariat du Rite un registre destiné à recevoir toutes les observations des Frères et Sœurs  du Rite sur les présents Grandes Constitutions et Règlements Généraux, l’expérience pouvant faire connaître la nécessité de quelques changements ou modifications.

Article 562 :    Si un Atelier pense devoir solliciter quelque réforme aux Règlements Généraux, le vœu demandant cette réforme devra être déposé en tenue régulière de l’Atelier dans le sac aux propositions, par le ou les Frères désireux de l’obtenir. Discutés et votés en tenue de famille, les vœux de cette catégorie devront être adressés au Souverain Sanctuaire de la Grande Loge Égyptienne qui, en cas d’approbation, les envoie au Souverain Sanctuaire International.

Article 563 :    La stricte application et exécution, des présents Grandes Constitutions et Règlements Généraux, est confiée aux membres du Souverain Sanctuaire International, des Souverains Sanctuaires des Pays ou Territoires, à tous les membres du 33ème au 95ème degré, aux Délégués représentants la Puissance Suprême, et aux Présidents des Ateliers du Rite.

Article 564 :    Chaque membre du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm est tenu de connaître les Grandes Constitutions et Règlements Généraux et de signer en deux originaux, manu propria, l’obligation qui suit, un exemplaire étant envoyé au secrétariat de l'Ordre, le deuxième gardé dans les archives de la Loge.

 

 

                  "En vertu de ma Foi Maçonnique, moi soussigné, membre de la Respectable Loge : (Nom de la loge) à l’Orient de (Nom de l’Orient), donne ma parole d’honneur de respecter fidèlement chacun des articles des Grandes Constitutions et Règlements Généraux du Régime Egyptien de Memphis & Misraïm et de concourir de tout mon pouvoir à ce qu’ils ne soient transgressés d’aucune manière". 

 

 

Nom :                                                           Prénom :                                      

 

 

Date :                                                

 

 

 

Signature :               

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Grande Loge Egyptienne de France

26 rue Saint Siméon, 76250 Déville les Rouen, France.